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MOUZON BERNARD

Active
Siren437 964 943Entrepreneur individuel88600 BELMONT-SUR-BUTTANTCréée le 01 janvier 2000
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOUZON BERNARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2000 sous le numéro SIREN 437 964 943. Elle est domiciliée 12 rue de l’Astreille, 88600 Belmont-sur-Buttant. Son activité principale relève du code NAF 9609Z.

Fiche d'identité de MOUZON BERNARD

Dénomination
MOUZON BERNARD
SIREN
437 964 943
SIRET (siège)
437 964 943 00017
N° TVA intracommunautaire
FR62437964943Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 964 943
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9609Z
Date de création
01 janvier 2000
Siège social
12 RUE DE L’ASTREILLE, 88600, BELMONT-SUR-BUTTANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUZON BERNARD

Autres services personnels n.c.a.

Finances de MOUZON BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUZON BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOUZON BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 88600 BELMONT-SUR-BUTTANTSiègeFermé

    437 964 943 00017 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 9609Z

Documents juridiques de MOUZON BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOUZON BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUZON BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUZON BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUZON BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUZON BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUZON BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2000

Questions fréquentes sur MOUZON BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOUZON BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOUZON BERNARD est 437 964 943. Le SIRET de son siège social est 437 964 943 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62437964943.

Où se situe le siège social de MOUZON BERNARD ?

Le siège social de MOUZON BERNARD est situé 12 rue de l’Astreille, 88600 Belmont-sur-Buttant.

MOUZON BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUZON BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUZON BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUZON BERNARD.

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