MOUZON FRANCK
Active6202A · Conseil en systèmes et logiciels informatiques
MOUZON FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2011, identifié par le SIREN 533 496 576. Elle est domiciliée 4 rue de la Liberte, 84100 Orange. Son activité principale est conseil en systèmes et logiciels informatiques (code NAF 6202A).
Fiche d'identité de MOUZON FRANCK
INSEE- Dénomination
- MOUZON FRANCK
- SIREN
- 533 496 576
- SIRET (siège)
- 533 496 576 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR22533496576Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 533 496 576
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- Date de création
- 01 mai 2011
- Siège social
- 4 RUE DE LA LIBERTE, 84100, ORANGE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOUZON FRANCK
Conseil en systèmes et logiciels informatiques
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Établissements de MOUZON FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84100 ORANGESiègeActif
533 496 576 00026 · ouvert le 13 mai 2014 · NAF 6202A
Conformité de MOUZON FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUZON FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOUZON FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOUZON FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mai 2011
Questions fréquentes sur MOUZON FRANCK
Quel est le numéro SIREN de MOUZON FRANCK ?
Le numéro SIREN de MOUZON FRANCK est 533 496 576. Le SIRET de son siège social est 533 496 576 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22533496576.
Où se situe le siège social de MOUZON FRANCK ?
Le siège social de MOUZON FRANCK est situé 4 rue de la Liberte, 84100 Orange.
MOUZON FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, MOUZON FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOUZON FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUZON FRANCK.
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