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MOUZON STEPHANE

Active
Siren951 029 537Entrepreneur individuel55270 Nantillois
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 951 029 537, MOUZON STEPHANE est un entrepreneur individuel. Son siège social est situé 5 PL du Grand Four, 55270 Nantillois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MOUZON STEPHANE

Dénomination
MOUZON STEPHANE
SIREN
951 029 537
SIRET (siège)
951 029 537 00010
N° TVA intracommunautaire
FR75951029537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 951 029 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
5 PL du Grand Four, 55270, Nantillois
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOUZON STEPHANE

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de MOUZON STEPHANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOUZON STEPHANE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOUZON STEPHANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 55270 NantilloisSiègeActif

    951 029 537 00010 · ouvert le 14 février 2023 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MOUZON STEPHANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 mars 2023

  • Acte

Comptes annuels de MOUZON STEPHANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOUZON STEPHANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOUZON STEPHANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOUZON STEPHANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOUZON STEPHANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOUZON STEPHANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MOUZON STEPHANE

Quel est le numéro SIREN de MOUZON STEPHANE ?

Le numéro SIREN de MOUZON STEPHANE est 951 029 537. Le SIRET de son siège social est 951 029 537 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75951029537.

Où se situe le siège social de MOUZON STEPHANE ?

Le siège social de MOUZON STEPHANE est situé 5 PL du Grand Four, 55270 Nantillois.

MOUZON STEPHANE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOUZON STEPHANE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOUZON STEPHANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOUZON STEPHANE.

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