MOVSESYAN Daniel

Active

Siren929 741 114Entrepreneur individuel13015 MarseilleCréée le 26 juin 2024

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOVSESYAN Daniel est un entrepreneur individuel immatriculé le 26 juin 2024 sous le numéro SIREN 929 741 114. Le siège social de l'entreprise se trouve 42 BD du vallon, 13015 Marseille. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4339Z.

Fiche d'identité de MOVSESYAN Daniel

INSEE

Dénomination: MOVSESYAN Daniel
SIREN: 929 741 114
SIRET (siège): 929 741 114 00011
N° TVA intracommunautaire: FR91929741114Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 929 741 114
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4339Z
Date de création: 26 juin 2024
Siège social: 42 BD du vallon, 13015, Marseille
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOVSESYAN Daniel

code APE envisagé : 4339Z autres travaux de finitions

Finances de MOVSESYAN Daniel

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOVSESYAN Daniel

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOVSESYAN Daniel

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

13015 MarseilleSiègeActif
929 741 114 00011 · ouvert le 03 juin 2024 · NAF 4339Z

Documents juridiques de MOVSESYAN Daniel

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de MOVSESYAN Daniel

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOVSESYAN Daniel. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOVSESYAN Daniel

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOVSESYAN Daniel. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOVSESYAN Daniel n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOVSESYAN Daniel

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

04 novembre 2024création
Date d'effet : 26 juin 2024

Questions fréquentes sur MOVSESYAN Daniel

Quel est le numéro SIREN de MOVSESYAN Daniel ?

Le numéro SIREN de MOVSESYAN Daniel est 929 741 114. Le SIRET de son siège social est 929 741 114 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91929741114.

Où se situe le siège social de MOVSESYAN Daniel ?

Le siège social de MOVSESYAN Daniel est situé 42 BD du vallon, 13015 Marseille.