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MOYA Charles

Active
Siren131 303 752Entrepreneur individuel11160 Peyriac-MinervoisCréée le 12 octobre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOYA Charles est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 octobre 2026, identifié par le SIREN 131 303 752. Elle est domiciliée AV Pasteur, 11160 Peyriac-Minervois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MOYA Charles

Dénomination
MOYA Charles
SIREN
131 303 752
SIRET (siège)
131 303 752 00011
N° TVA intracommunautaire
FR88131303752Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 131 303 752
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 octobre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
12 octobre 2026
Siège social
AV Pasteur, 11160, Peyriac-Minervois
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOYA Charles

VITICULTURE

Finances de MOYA Charles

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOYA Charles

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOYA Charles

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 11160 Peyriac-MinervoisSiègeActif

    131 303 752 00011 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MOYA Charles

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOYA Charles

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOYA Charles. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOYA Charles

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOYA Charles. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOYA Charles n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOYA Charles

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 octobre 2026

Questions fréquentes sur MOYA Charles

Quel est le numéro SIREN de MOYA Charles ?

Le numéro SIREN de MOYA Charles est 131 303 752. Le SIRET de son siège social est 131 303 752 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88131303752.

Où se situe le siège social de MOYA Charles ?

Le siège social de MOYA Charles est situé AV Pasteur, 11160 Peyriac-Minervois.

MOYA Charles est-elle toujours en activité ?

Oui, MOYA Charles est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOYA Charles est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOYA Charles.

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