MOYEN JEAN PASCAL

Active

Siren517 543 930Entrepreneur individuel75013 PARISCréée le 15 octobre 2009

7410Z · Activités spécialisées de design

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

MOYEN JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 octobre 2009, identifié par le SIREN 517 543 930. Elle est domiciliée 1 rue du Docteur Laurent, 75013 Paris. Elle exerce une activité de activités spécialisées de design (code NAF 7410Z).

Fiche d'identité de MOYEN JEAN PASCAL

INSEE

Dénomination: MOYEN JEAN PASCAL
SIREN: 517 543 930
SIRET (siège): 517 543 930 00013
N° TVA intracommunautaire: FR41517543930Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 517 543 930
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7410Z - Activités spécialisées de design
Date de création: 15 octobre 2009
Siège social: 1 RUE DU DOCTEUR LAURENT, 75013, PARIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOYEN JEAN PASCAL

Activités spécialisées de design

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Établissements de MOYEN JEAN PASCAL

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

75013 PARISSiègeFermé
517 543 930 00013 · ouvert le 15 octobre 2009 · NAF 7410Z

Conformité de MOYEN JEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOYEN JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOYEN JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOYEN JEAN PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 15 octobre 2009

Questions fréquentes sur MOYEN JEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOYEN JEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOYEN JEAN PASCAL est 517 543 930. Le SIRET de son siège social est 517 543 930 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41517543930.

Où se situe le siège social de MOYEN JEAN PASCAL ?

Le siège social de MOYEN JEAN PASCAL est situé 1 rue du Docteur Laurent, 75013 Paris.