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MOYNARD MICHEL

Active
Siren409 704 848Entrepreneur individuel79000 NIORTCréée le 08 octobre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOYNARD MICHEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 8 octobre 1996 sous le numéro SIREN 409 704 848. Son siège social est situé 7 Pas du Commerce, 79000 Niort. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale.

Fiche d'identité de MOYNARD MICHEL

Dénomination
MOYNARD MICHEL
SIREN
409 704 848
SIRET (siège)
409 704 848 00012
N° TVA intracommunautaire
FR08409704848Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 704 848
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
08 octobre 1996
Siège social
7 PAS DU COMMERCE, 79000, NIORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOYNARD MICHEL

Location de logements

Finances de MOYNARD MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOYNARD MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOYNARD MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79000 NIORTSiègeActif

    409 704 848 00012 · ouvert le 08 octobre 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOYNARD MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOYNARD MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOYNARD MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOYNARD MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOYNARD MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOYNARD MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOYNARD MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 octobre 1996

Questions fréquentes sur MOYNARD MICHEL

Quel est le numéro SIREN de MOYNARD MICHEL ?

Le numéro SIREN de MOYNARD MICHEL est 409 704 848. Le SIRET de son siège social est 409 704 848 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08409704848.

Où se situe le siège social de MOYNARD MICHEL ?

Le siège social de MOYNARD MICHEL est situé 7 Pas du Commerce, 79000 Niort.

MOYNARD MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOYNARD MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 octobre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOYNARD MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOYNARD MICHEL.

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