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MOYNAT RAPHAEL

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Siren444 508 329Entrepreneur individuel74580 VIRYCréée le 15 novembre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 444 508 329, MOYNAT RAPHAEL est un entrepreneur individuel créé le 15 novembre 2002. Elle est domiciliée 10 Rte de Germagny, 74580 Viry. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de MOYNAT RAPHAEL

Dénomination
MOYNAT RAPHAEL
SIREN
444 508 329
SIRET (siège)
444 508 329 00018
N° TVA intracommunautaire
FR39444508329Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 508 329
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
15 novembre 2002
Siège social
10 RTE DE GERMAGNY, 74580, VIRY
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de MOYNAT RAPHAEL

ecuriedegermagny.com04 50 35 22 16info@ecuriedegermagny.com

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de MOYNAT RAPHAEL

PONEYS-CLUB

Finances de MOYNAT RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOYNAT RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOYNAT RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74580 VIRYSiègeActif

    444 508 329 00018 · ouvert le 15 novembre 2002 · NAF 9329Z

Documents juridiques de MOYNAT RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOYNAT RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOYNAT RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOYNAT RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOYNAT RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOYNAT RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOYNAT RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 2002

Questions fréquentes sur MOYNAT RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de MOYNAT RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de MOYNAT RAPHAEL est 444 508 329. Le SIRET de son siège social est 444 508 329 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39444508329.

Où se situe le siège social de MOYNAT RAPHAEL ?

Le siège social de MOYNAT RAPHAEL est situé 10 Rte de Germagny, 74580 Viry.

MOYNAT RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOYNAT RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOYNAT RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOYNAT RAPHAEL.

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