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MOYROUD-JERCOZ Patrick

Active
Siren999 257 934Entrepreneur individuel69290 Saint-Genis-les-OllièresCréée le 02 janvier 2026

3511Z · Production d'électricité

MOYROUD-JERCOZ Patrick est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 2026 sous le numéro SIREN 999 257 934. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 RUE du Cornet, 69290 Saint-Genis-les-Ollières. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de MOYROUD-JERCOZ Patrick

Dénomination
MOYROUD-JERCOZ Patrick
SIREN
999 257 934
SIRET (siège)
999 257 934 00011
N° TVA intracommunautaire
FR66999257934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 999 257 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 janvier 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
02 janvier 2026
Siège social
14 RUE du Cornet, 69290, Saint-Genis-les-Ollières
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MOYROUD-JERCOZ Patrick

PARTICULIER PRODUCTEUR D ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE

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Établissements de MOYROUD-JERCOZ Patrick

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69290 Saint-Genis-les-OllièresSiègeActif

    999 257 934 00011 · ouvert le 23 juillet 2025 · NAF 3511Z

Conformité de MOYROUD-JERCOZ Patrick

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOYROUD-JERCOZ Patrick. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOYROUD-JERCOZ Patrick n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOYROUD-JERCOZ Patrick

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2026

Questions fréquentes sur MOYROUD-JERCOZ Patrick

Quel est le numéro SIREN de MOYROUD-JERCOZ Patrick ?

Le numéro SIREN de MOYROUD-JERCOZ Patrick est 999 257 934. Le SIRET de son siège social est 999 257 934 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66999257934.

Où se situe le siège social de MOYROUD-JERCOZ Patrick ?

Le siège social de MOYROUD-JERCOZ Patrick est situé 14 RUE du Cornet, 69290 Saint-Genis-les-Ollières.

MOYROUD-JERCOZ Patrick est-elle toujours en activité ?

Oui, MOYROUD-JERCOZ Patrick est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOYROUD-JERCOZ Patrick est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOYROUD-JERCOZ Patrick.