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MOYSAN

Active
Siren894 348 820Société civile29310 QUERRIENCréée le 03 mars 2021

0147Z · Élevage de volailles

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions48 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
7,5 k€

MOYSAN est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 3 mars 2021, identifiée par le SIREN 894 348 820. Le siège social de l'entreprise se trouve BEG AR ROZ Beg Ar Roz, 29310 Querrien. Son activité principale est élevage de volailles (code NAF 0147Z). Elle est dirigée par YANNIG MOYSAN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MOYSAN

Dénomination
MOYSAN
SIREN
894 348 820
SIRET (siège)
894 348 820 00016
N° TVA intracommunautaire
FR88894348820Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 894 348 820
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
0147Z - Élevage de volailles
Date de création
03 mars 2021
Siège social
BEG AR ROZ Beg Ar Roz, 29310, QUERRIEN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOYSAN

Activité agricole avicole Exploitation d'installations de production électrique utilisant l'énergie du soleil

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Finances de MOYSAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MOYSAN

YM

YANNIG MOYSAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 mars 2021) · 5 ans

Établissements de MOYSAN

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 29310 QUERRIENSiègeActif

    894 348 820 00016 · ouvert le 15 février 2021 · NAF 0147Z

  • 29310 QUERRIENActif

    894 348 820 00024 · ouvert le 15 mars 2021 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MOYSAN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 mars 2021

  • Acte

Conformité de MOYSAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOYSAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

48 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOYSAN. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOYSAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOYSAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-03-03 · Début d'activité : 2021-02-15

  1. création

    Date d'effet : 03 mars 2021

Questions fréquentes sur MOYSAN

Quel est le numéro SIREN de MOYSAN ?

Le numéro SIREN de MOYSAN est 894 348 820. Le SIRET de son siège social est 894 348 820 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88894348820.

Qui dirige MOYSAN ?

MOYSAN est dirigée par YANNIG MOYSAN, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de MOYSAN ?

Le siège social de MOYSAN est situé BEG AR ROZ Beg Ar Roz, 29310 Querrien.

MOYSAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOYSAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOYSAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOYSAN.

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