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MOYSAN JACQUES

Active
Siren339 397 572Entrepreneur individuel97110 POINTE-A-PITRECréée le 31 octobre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 339 397 572, MOYSAN JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 31 octobre 1986. Elle est domiciliée rue de Massabielle, 97110 Pointe-A-Pitre. L'entreprise déclare le code NAF 158C comme activité principale.

Fiche d'identité de MOYSAN JACQUES

Dénomination
MOYSAN JACQUES
SIREN
339 397 572
SIRET (siège)
339 397 572 00019
N° TVA intracommunautaire
FR24339397572Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 397 572
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
158C
Date de création
31 octobre 1986
Siège social
RUE DE MASSABIELLE, 97110, POINTE-A-PITRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOYSAN JACQUES

BOULANGERIE

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Finances de MOYSAN JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOYSAN JACQUES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOYSAN JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 97110 POINTE-A-PITRESiègeFermé

    339 397 572 00019 · ouvert le 15 octobre 1986 · NAF 158C

Documents juridiques de MOYSAN JACQUES

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de MOYSAN JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOYSAN JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOYSAN JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOYSAN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOYSAN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOYSAN JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 1986

Questions fréquentes sur MOYSAN JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOYSAN JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOYSAN JACQUES est 339 397 572. Le SIRET de son siège social est 339 397 572 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24339397572.

Où se situe le siège social de MOYSAN JACQUES ?

Le siège social de MOYSAN JACQUES est situé rue de Massabielle, 97110 Pointe-A-Pitre.

MOYSAN JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOYSAN JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOYSAN JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOYSAN JACQUES.

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