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MOYSAN MARCEL

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Siren408 079 424Entrepreneur individuel22110 GLOMELCréée le 29 janvier 1970
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 079 424, MOYSAN MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 29 janvier 1970. Elle est domiciliée Kersioch, 22110 Glomel. L'entreprise déclare le code NAF 0111Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOYSAN MARCEL

Dénomination
MOYSAN MARCEL
SIREN
408 079 424
SIRET (siège)
408 079 424 00011
N° TVA intracommunautaire
FR23408079424Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 079 424
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
29 janvier 1970
Siège social
KERSIOCH, 22110, GLOMEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOYSAN MARCEL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOYSAN MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOYSAN MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOYSAN MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 22110 GLOMELSiègeActif

    408 079 424 00011 · ouvert le 29 janvier 1970 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOYSAN MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOYSAN MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOYSAN MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOYSAN MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOYSAN MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOYSAN MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOYSAN MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 1970

Questions fréquentes sur MOYSAN MARCEL

Quel est le numéro SIREN de MOYSAN MARCEL ?

Le numéro SIREN de MOYSAN MARCEL est 408 079 424. Le SIRET de son siège social est 408 079 424 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23408079424.

Où se situe le siège social de MOYSAN MARCEL ?

Le siège social de MOYSAN MARCEL est situé Kersioch, 22110 Glomel.

MOYSAN MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOYSAN MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 1970. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOYSAN MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOYSAN MARCEL.

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