MOYSE CLEMENCE
Active6202A · Conseil en systèmes et logiciels informatiques
MOYSE CLEMENCE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 2021, identifié par le SIREN 899 867 360. Le siège social de l'entreprise se trouve 24 Che des Chenes, 25870 Devecey. Elle exerce une activité de conseil en systèmes et logiciels informatiques (code NAF 6202A).
Fiche d'identité de MOYSE CLEMENCE
INSEE- Dénomination
- MOYSE CLEMENCE
- SIREN
- 899 867 360
- SIRET (siège)
- 899 867 360 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR39899867360Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 899 867 360
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6202A - Conseil en systèmes et logiciels informatiques
- Date de création
- 01 avril 2021
- Siège social
- 24 CHE DES CHENES, 25870, DEVECEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOYSE CLEMENCE
Conseil en systèmes et logiciels informatiques
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Établissements de MOYSE CLEMENCE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25870 DEVECEYSiègeActif
899 867 360 00013 · ouvert le 01 avril 2021 · NAF 6202A
Conformité de MOYSE CLEMENCE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOYSE CLEMENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOYSE CLEMENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOYSE CLEMENCE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2021
Questions fréquentes sur MOYSE CLEMENCE
Quel est le numéro SIREN de MOYSE CLEMENCE ?
Le numéro SIREN de MOYSE CLEMENCE est 899 867 360. Le SIRET de son siège social est 899 867 360 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39899867360.
Où se situe le siège social de MOYSE CLEMENCE ?
Le siège social de MOYSE CLEMENCE est situé 24 Che des Chenes, 25870 Devecey.
MOYSE CLEMENCE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOYSE CLEMENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOYSE CLEMENCE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOYSE CLEMENCE.
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