MOYSE XAVIER
Active0220Z · Exploitation forestière
MOYSE XAVIER est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er novembre 1995, identifié par le SIREN 402 727 333. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue des Jardins, 25790 Les Gras. Son activité principale est exploitation forestière (code NAF 0220Z).
Fiche d'identité de MOYSE XAVIER
INSEE- Dénomination
- MOYSE XAVIER
- SIREN
- 402 727 333
- SIRET (siège)
- 402 727 333 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR63402727333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 727 333
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z - Exploitation forestière
- Date de création
- 01 novembre 1995
- Siège social
- 3 RUE DES JARDINS, 25790, LES GRAS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOYSE XAVIER
Exploitation forestière
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Établissements de MOYSE XAVIER
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25790 LES GRASSiègeActif
402 727 333 00021 · ouvert le 30 mars 1998 · NAF 0220Z
- 25120 MAICHEFermé
402 727 333 00013 · ouvert le 01 novembre 1995 · NAF 748K
Conformité de MOYSE XAVIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOYSE XAVIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOYSE XAVIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOYSE XAVIER
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1995
Questions fréquentes sur MOYSE XAVIER
Quel est le numéro SIREN de MOYSE XAVIER ?
Le numéro SIREN de MOYSE XAVIER est 402 727 333. Le SIRET de son siège social est 402 727 333 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63402727333.
Où se situe le siège social de MOYSE XAVIER ?
Le siège social de MOYSE XAVIER est situé 3 rue des Jardins, 25790 Les Gras.
MOYSE XAVIER est-elle toujours en activité ?
Oui, MOYSE XAVIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOYSE XAVIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOYSE XAVIER.
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