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MOYSSET BERNARD

Active
Siren415 297 738Entrepreneur individuel12160 BOUSSACCréée le 01 janvier 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 415 297 738, MOYSSET BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve Mas Garnit, 12160 Boussac. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOYSSET BERNARD

Dénomination
MOYSSET BERNARD
SIREN
415 297 738
SIRET (siège)
415 297 738 00015
N° TVA intracommunautaire
FR06415297738Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 297 738
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
MAS GARNIT, 12160, BOUSSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOYSSET BERNARD

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOYSSET BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOYSSET BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOYSSET BERNARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 12160 BOUSSACSiègeActif

    415 297 738 00015 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MOYSSET BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOYSSET BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOYSSET BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOYSSET BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOYSSET BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOYSSET BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOYSSET BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur MOYSSET BERNARD

Quel est le numéro SIREN de MOYSSET BERNARD ?

Le numéro SIREN de MOYSSET BERNARD est 415 297 738. Le SIRET de son siège social est 415 297 738 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06415297738.

Où se situe le siège social de MOYSSET BERNARD ?

Le siège social de MOYSSET BERNARD est situé Mas Garnit, 12160 Boussac.

MOYSSET BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOYSSET BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOYSSET BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOYSSET BERNARD.

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