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MOZART

Active
Siren443 733 811SCI13007 MARSEILLECréée le 11 octobre 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

MOZART est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 733 811. Elle est domiciliée 61 Che du Vallon de l'Oriol, 13007 Marseille. MOZART relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). GUILLAUME AUBANEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de MOZART

Dénomination
MOZART
SIREN
443 733 811
SIRET (siège)
443 733 811 00014
N° TVA intracommunautaire
FR23443733811Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 733 811
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
11 octobre 2002
Siège social
61 CHE DU VALLON DE L'ORIOL, 13007, MARSEILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOZART

propriété administration et exploitation de ses biens propres

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Finances de MOZART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MOZART

PA

PATRICIA ALLOIN

Autre

En poste depuis mars 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 mars 2018

GA

GUILLAUME AUBANEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 mars 2018

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MOZART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 13007 MARSEILLESiègeActif

    443 733 811 00014 · ouvert le 08 décembre 1975 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOZART

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 07 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2002

  • Acte

Conformité de MOZART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOZART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent MOZART. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOZART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOZART

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Gérant Associé : AUBANEL Guillaume, Médéric, Marcel en fonction le 07 Mars 2018 ; Associé : ALLOIN Patricia en fonction le 07 Mars 2018

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 2002

Questions fréquentes sur MOZART

Quel est le numéro SIREN de MOZART ?

Le numéro SIREN de MOZART est 443 733 811. Le SIRET de son siège social est 443 733 811 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23443733811.

Qui dirige MOZART ?

MOZART est dirigée par GUILLAUME AUBANEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MOZART ?

Le siège social de MOZART est situé 61 Che du Vallon de l'Oriol, 13007 Marseille.

MOZART est-elle toujours en activité ?

Oui, MOZART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOZART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOZART.