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MOZART PROPRETE

Active
Siren834 381 295SAS75013 PARISCréée le 09 janvier 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
50 €
Effectif
Non publié

MOZART PROPRETE est une SAS immatriculée le 9 janvier 2018 sous le numéro SIREN 834 381 295. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 rue du Dessous des Berges, 75013 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8121Z. Elle est dirigée par DENIS Faucheux, président de sas.

Fiche d'identité de MOZART PROPRETE

Dénomination
MOZART PROPRETE
SIREN
834 381 295
SIRET (siège)
834 381 295 00015
N° TVA intracommunautaire
FR18834381295Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 834 381 295
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
50 €
Code NAF / APE
8121Z
Date de création
09 janvier 2018
Siège social
27 RUE DU DESSOUS DES BERGES, 75013, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOZART PROPRETE

Nettoyage courant de bâtiment.

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Finances de MOZART PROPRETE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MOZART PROPRETE

DF

DENIS Faucheux

Président de SAS

Depuis la création (09 janvier 2018) · 8 ans

Établissements de MOZART PROPRETE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75013 PARISSiègeActif

    834 381 295 00015 · ouvert le 20 novembre 2017 · NAF 8121Z

Documents juridiques de MOZART PROPRETE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2018

  • Acte

Dépôt du 09 janvier 2018

  • Acte

Comptes annuels de MOZART PROPRETE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOZART PROPRETE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOZART PROPRETE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOZART PROPRETE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne MOZART PROPRETE. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, référés - Vie privée

    Décision du 14 mars 2025 · N° 24/02608

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOZART PROPRETE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOZART PROPRETE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

  1. création

    Date d'effet : 09 janvier 2018

Questions fréquentes sur MOZART PROPRETE

Quel est le numéro SIREN de MOZART PROPRETE ?

Le numéro SIREN de MOZART PROPRETE est 834 381 295. Le SIRET de son siège social est 834 381 295 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18834381295.

Qui dirige MOZART PROPRETE ?

MOZART PROPRETE est dirigée par DENIS Faucheux, président de sas.

Où se situe le siège social de MOZART PROPRETE ?

Le siège social de MOZART PROPRETE est situé 27 rue du Dessous des Berges, 75013 Paris.

MOZART PROPRETE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOZART PROPRETE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 janvier 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOZART PROPRETE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOZART PROPRETE.

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