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MOZART SOLEIL

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Siren534 331 509SARL75016 PARISCréée le 21 juillet 2011

9604Z · Entretien corporel

Documents

MOZART SOLEIL est une SARL immatriculée le 21 juillet 2011 sous le numéro SIREN 534 331 509. Son siège social est situé 15 av Mozart, 75016 Paris. Elle exerce une activité de entretien corporel (code NAF 9604Z).

Fiche d'identité de MOZART SOLEIL

Dénomination
MOZART SOLEIL
SIREN
534 331 509
SIRET (siège)
534 331 509 00016
N° TVA intracommunautaire
FR87534331509Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 331 509
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
9604Z - Entretien corporel
Date de création
21 juillet 2011
Siège social
15 AV MOZART, 75016, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOZART SOLEIL

Entretien corporel

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Finances de MOZART SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MOZART SOLEIL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOZART SOLEIL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    534 331 509 00016 · ouvert le 21 juillet 2011 · NAF 9604Z

Documents juridiques de MOZART SOLEIL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 septembre 2011

  • Acte

Conformité de MOZART SOLEIL

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MOZART SOLEIL. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 26 juin 2013. Clôturée le 19 août 2014 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 19 août 2014 · publié le 16 septembre 2014 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 26 juin 2013 · publié le 23 juillet 2013 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Leïla Belhassen-Poiteaux 76 rue du Faubourg Saint-Denis 75010 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MOZART SOLEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MOZART SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOZART SOLEIL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 19 août 2014 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  2. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 26 juin 2013 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, désignant liquidateur Me Leïla Belhassen-Poiteaux 76 rue du Faubourg Saint-Denis 75010 Paris. Les déclarations de créances sont à déposer au liquidateur dans les deux mois de la présente publication.

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 2011

Questions fréquentes sur MOZART SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de MOZART SOLEIL ?

Le numéro SIREN de MOZART SOLEIL est 534 331 509. Le SIRET de son siège social est 534 331 509 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87534331509.

Où se situe le siège social de MOZART SOLEIL ?

Le siège social de MOZART SOLEIL est situé 15 av Mozart, 75016 Paris.

MOZART SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOZART SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOZART SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. MOZART SOLEIL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 19 août 2014 pour insuffisance d'actif.