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MOZAS PASCAL

Active
Siren803 957 232Entrepreneur individuel60290 RANTIGNYCréée le 01 septembre 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOZAS PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er septembre 2014 sous le numéro SIREN 803 957 232. Elle est domiciliée 40 Clos du Chateau, 60290 Rantigny. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8130Z.

Fiche d'identité de MOZAS PASCAL

Dénomination
MOZAS PASCAL
SIREN
803 957 232
SIRET (siège)
803 957 232 00017
N° TVA intracommunautaire
FR76803957232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 957 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8130Z
Date de création
01 septembre 2014
Siège social
40 CLOS DU CHATEAU, 60290, RANTIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOZAS PASCAL

Paysagiste

Finances de MOZAS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOZAS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOZAS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60290 RANTIGNYSiègeActif

    803 957 232 00017 · ouvert le 01 octobre 2015 · NAF 8130Z

Documents juridiques de MOZAS PASCAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 septembre 2015

  • Acte

Dépôt du 13 août 2014

  • Acte

Comptes annuels de MOZAS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOZAS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOZAS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOZAS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOZAS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOZAS PASCAL

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-09-08 · Début d'activité : 2015-10-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BEAUVAIS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-08-13 · Début d'activité : 2014-09-01

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2014

Questions fréquentes sur MOZAS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOZAS PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOZAS PASCAL est 803 957 232. Le SIRET de son siège social est 803 957 232 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76803957232.

Où se situe le siège social de MOZAS PASCAL ?

Le siège social de MOZAS PASCAL est situé 40 Clos du Chateau, 60290 Rantigny.

MOZAS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOZAS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOZAS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOZAS PASCAL.

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