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MOZERR FRANCIS

Active
Siren850 484 999Entrepreneur individuel34410 SAUVIANCréée le 03 mai 2019

4334Z · Travaux de peinture et vitrerie

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 850 484 999, MOZERR FRANCIS est un entrepreneur individuel créé le 3 mai 2019. Son siège social est situé 9 rue Jean de la Fontaine, 34410 Sauvian. Elle exerce une activité de travaux de peinture et vitrerie (code NAF 4334Z).

Fiche d'identité de MOZERR FRANCIS

Dénomination
MOZERR FRANCIS
SIREN
850 484 999
SIRET (siège)
850 484 999 00014
N° TVA intracommunautaire
FR86850484999Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 850 484 999
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z - Travaux de peinture et vitrerie
Date de création
03 mai 2019
Siège social
9 RUE JEAN DE LA FONTAINE, 34410, SAUVIAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOZERR FRANCIS

Travaux de peinture et vitrerie

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Établissements de MOZERR FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34410 SAUVIANSiègeActif

    850 484 999 00014 · ouvert le 03 mai 2019 · NAF 4334Z

Conformité de MOZERR FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOZERR FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOZERR FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOZERR FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 2019

Questions fréquentes sur MOZERR FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de MOZERR FRANCIS ?

Le numéro SIREN de MOZERR FRANCIS est 850 484 999. Le SIRET de son siège social est 850 484 999 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86850484999.

Où se situe le siège social de MOZERR FRANCIS ?

Le siège social de MOZERR FRANCIS est situé 9 rue Jean de la Fontaine, 34410 Sauvian.

MOZERR FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOZERR FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOZERR FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOZERR FRANCIS.

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