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MOZET PASCAL

Active
Siren823 105 796Entrepreneur individuel92230 GENNEVILLIERSCréée le 30 octobre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 823 105 796, MOZET PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 30 octobre 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 rue Felicie, 92230 Gennevilliers. Son activité principale relève du code NAF 3109B.

Fiche d'identité de MOZET PASCAL

Dénomination
MOZET PASCAL
SIREN
823 105 796
SIRET (siège)
823 105 796 00028
N° TVA intracommunautaire
FR40823105796Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 105 796
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3109B
Date de création
30 octobre 2016
Siège social
34 RUE FELICIE, 92230, GENNEVILLIERS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOZET PASCAL

FABRICATION DE MEUBLES

Finances de MOZET PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOZET PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOZET PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 92230 GENNEVILLIERSSiègeActif

    823 105 796 00028 · ouvert le 13 octobre 2020 · NAF 3109B

  • 92230 GENNEVILLIERSFermé

    823 105 796 00010 · ouvert le 01 octobre 2016 · NAF 3109B

Documents juridiques de MOZET PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOZET PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOZET PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOZET PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOZET PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOZET PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOZET PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2016

Questions fréquentes sur MOZET PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOZET PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOZET PASCAL est 823 105 796. Le SIRET de son siège social est 823 105 796 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40823105796.

Où se situe le siège social de MOZET PASCAL ?

Le siège social de MOZET PASCAL est situé 34 rue Felicie, 92230 Gennevilliers.

MOZET PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOZET PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOZET PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOZET PASCAL.

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