MOZET Yves

Active

Siren939 552 113Entrepreneur individuel08110 PureCréée le 22 janvier 2025

4799A · Vente à domicile

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 939 552 113, MOZET Yves est un entrepreneur individuel créé le 22 janvier 2025. Elle est domiciliée 25 Voie d'Yvois, 08110 Pure. Elle exerce une activité de vente à domicile (code NAF 4799A).

Fiche d'identité de MOZET Yves

INSEE

Dénomination: MOZET Yves
SIREN: 939 552 113
SIRET (siège): 939 552 113 00010
N° TVA intracommunautaire: FR87939552113Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 939 552 113
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 22 janvier 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4799A - Vente à domicile
Date de création: 22 janvier 2025
Siège social: 25 Voie d'Yvois, 08110, Pure
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MOZET Yves

VENTE DE VINS, CHAMPAGNES.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de MOZET Yves

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

08110 PureSiègeActif
939 552 113 00010 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 4799A

Documents juridiques de MOZET Yves

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 janvier 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 12 janvier 2025

Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de MOZET Yves

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOZET Yves. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOZET Yves n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOZET Yves

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

31 janvier 2025Créations
Annonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-01-22 · Début d'activité : 2025-01-01

22 janvier 2025création
Date d'effet : 22 janvier 2025

Questions fréquentes sur MOZET Yves

Quel est le numéro SIREN de MOZET Yves ?

Le numéro SIREN de MOZET Yves est 939 552 113. Le SIRET de son siège social est 939 552 113 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87939552113.

Où se situe le siège social de MOZET Yves ?

Le siège social de MOZET Yves est situé 25 Voie d'Yvois, 08110 Pure.

MOZET Yves est-elle toujours en activité ?

Oui, MOZET Yves est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOZET Yves est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOZET Yves.

Entreprises similaires

Même activité (vente à domicile), en France

Entreprises vente à domicile

Toutes les entreprises avec le code NAF 4799A

Entreprises à Pure

Toutes les entreprises à Pure