MOZOLA PATRICK CONSTANT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 753 706 522, MOZOLA PATRICK CONSTANT est un entrepreneur individuel créé le 8 septembre 2012. Son siège social est situé 197 av Emile Cossonneau, 93160 Noisy-le-Grand. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.
Fiche d'identité de MOZOLA PATRICK CONSTANT
INSEE- Dénomination
- MOZOLA PATRICK CONSTANT
- SIREN
- 753 706 522
- SIRET (siège)
- 753 706 522 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR11753706522Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 753 706 522
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z
- Date de création
- 08 septembre 2012
- Siège social
- 197 AV EMILE COSSONNEAU, 93160, NOISY-LE-GRAND
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOZOLA PATRICK CONSTANT
Autres activités récréatives et de loisirs
Finances de MOZOLA PATRICK CONSTANT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOZOLA PATRICK CONSTANT
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOZOLA PATRICK CONSTANT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 93160 NOISY-LE-GRANDSiègeActif
753 706 522 00020 · ouvert le 01 mars 2022 · NAF 9329Z
- 94350 VILLIERS-SUR-MARNEFermé
753 706 522 00012 · ouvert le 08 septembre 2012 · NAF 9329Z
Documents juridiques de MOZOLA PATRICK CONSTANT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOZOLA PATRICK CONSTANT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOZOLA PATRICK CONSTANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOZOLA PATRICK CONSTANT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOZOLA PATRICK CONSTANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOZOLA PATRICK CONSTANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOZOLA PATRICK CONSTANT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 septembre 2012
Questions fréquentes sur MOZOLA PATRICK CONSTANT
Quel est le numéro SIREN de MOZOLA PATRICK CONSTANT ?
Le numéro SIREN de MOZOLA PATRICK CONSTANT est 753 706 522. Le SIRET de son siège social est 753 706 522 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11753706522.
Où se situe le siège social de MOZOLA PATRICK CONSTANT ?
Le siège social de MOZOLA PATRICK CONSTANT est situé 197 av Emile Cossonneau, 93160 Noisy-le-Grand.
MOZOLA PATRICK CONSTANT est-elle toujours en activité ?
Oui, MOZOLA PATRICK CONSTANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 septembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOZOLA PATRICK CONSTANT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOZOLA PATRICK CONSTANT.
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