Mozon Sébastien
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 981 120 512, Mozon Sébastien est un entrepreneur individuel. Elle est domiciliée 6 RUE de la Vieille Ville A, 57380 Faulquemont. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.
Fiche d'identité de Mozon Sébastien
INSEE- Dénomination
- Mozon Sébastien
- SIREN
- 981 120 512
- SIRET (siège)
- 981 120 512 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR47981120512Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 120 512
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- -
- Siège social
- 6 RUE de la Vieille Ville A, 57380, Faulquemont
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de Mozon Sébastien
Loueur en meublé non professionnel
Finances de Mozon Sébastien
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de Mozon Sébastien
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de Mozon Sébastien
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57380 FaulquemontSiègeActif
981 120 512 00018 · ouvert le 28 août 2023 · NAF 6820A
Documents juridiques de Mozon Sébastien
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de Mozon Sébastien
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Mozon Sébastien. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de Mozon Sébastien
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Mozon Sébastien. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Mozon Sébastien n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de Mozon Sébastien
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur Mozon Sébastien
Quel est le numéro SIREN de Mozon Sébastien ?
Le numéro SIREN de Mozon Sébastien est 981 120 512. Le SIRET de son siège social est 981 120 512 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47981120512.
Où se situe le siège social de Mozon Sébastien ?
Le siège social de Mozon Sébastien est situé 6 RUE de la Vieille Ville A, 57380 Faulquemont.
Mozon Sébastien est-elle toujours en activité ?
Oui, Mozon Sébastien est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Mozon Sébastien est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Mozon Sébastien.
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