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MOZZONE DANIEL

Active
Siren802 491 506Entrepreneur individuel73340 ARITHCréée le 01 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOZZONE DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mai 2014 sous le numéro SIREN 802 491 506. Son siège social est situé 329 Rte de Saint-Francois, 73340 Arith. Son activité principale relève du code NAF 9329Z.

Fiche d'identité de MOZZONE DANIEL

Dénomination
MOZZONE DANIEL
SIREN
802 491 506
SIRET (siège)
802 491 506 00027
N° TVA intracommunautaire
FR05802491506Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 491 506
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
01 mai 2014
Siège social
329 RTE DE SAINT-FRANCOIS, 73340, ARITH
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOZZONE DANIEL

Autres activités récréatives et de loisirs

Finances de MOZZONE DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOZZONE DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOZZONE DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73340 ARITHSiègeActif

    802 491 506 00027 · ouvert le 30 novembre 2018 · NAF 9329Z

  • 73340 LA MOTTE-EN-BAUGESFermé

    802 491 506 00019 · ouvert le 01 mai 2014 · NAF 9329Z

Documents juridiques de MOZZONE DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOZZONE DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOZZONE DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOZZONE DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOZZONE DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOZZONE DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOZZONE DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2014

Questions fréquentes sur MOZZONE DANIEL

Quel est le numéro SIREN de MOZZONE DANIEL ?

Le numéro SIREN de MOZZONE DANIEL est 802 491 506. Le SIRET de son siège social est 802 491 506 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05802491506.

Où se situe le siège social de MOZZONE DANIEL ?

Le siège social de MOZZONE DANIEL est situé 329 Rte de Saint-Francois, 73340 Arith.

MOZZONE DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOZZONE DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOZZONE DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOZZONE DANIEL.

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