MS TIM
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
MS TIM est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 novembre 2022, identifiée par le SIREN 921 283 610. Elle est domiciliée 72 CHE de la Goutte, 42550 Usson-en-Forez. L'entreprise déclare le code NAF 4322A comme activité principale. MEZIANE SLIMANI exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de MS TIM
INSEE- Dénomination
- MS TIM
- SIREN
- 921 283 610
- SIRET (siège)
- 921 283 610 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR63921283610Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 283 610
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 septembre 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 4322A
- Date de création
- 10 novembre 2022
- Siège social
- 72 CHE de la Goutte, 42550, Usson-en-Forez
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MS TIM
Plomberie, chauffage, climatisation, électricité générale.
Finances de MS TIM
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MS TIM
INSEEÉtablissements de MS TIM
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 42550 Usson-en-ForezSiègeActif
921 283 610 00027 · ouvert le 04 novembre 2022 · NAF 4322A
- 42580 L'ETRATFermé
921 283 610 00019 · ouvert le 04 novembre 2022 · NAF 4322A
Documents juridiques de MS TIM
INPIComptes annuels de MS TIM
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MS TIM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MS TIM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MS TIM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent MS TIM. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 18 novembre 2025 · N° 2025R00246
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 12 juin 2025 · N° 25/00065
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 11 juillet 2024 · N° 24/00263
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MS TIM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MS TIM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 novembre 2022
Questions fréquentes sur MS TIM
Quel est le numéro SIREN de MS TIM ?
Le numéro SIREN de MS TIM est 921 283 610. Le SIRET de son siège social est 921 283 610 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63921283610.
Qui dirige MS TIM ?
MS TIM est dirigée par MEZIANE SLIMANI, gérant.
Où se situe le siège social de MS TIM ?
Le siège social de MS TIM est situé 72 CHE de la Goutte, 42550 Usson-en-Forez.
MS TIM est-elle toujours en activité ?
Oui, MS TIM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MS TIM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MS TIM.
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