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MSC CHUTEL

Active
Siren889 115 465SARL06110 LE CANNETCréée le 18 septembre 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

MSC CHUTEL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 septembre 2020, identifiée par le SIREN 889 115 465. Le siège social de l'entreprise se trouve 45 Che de l'Olivet, 06110 Le Cannet. L'entreprise déclare le code NAF 4613Z comme activité principale. Elle est dirigée par PATRICK ALVES, gérant.

Fiche d'identité de MSC CHUTEL

Dénomination
MSC CHUTEL
SIREN
889 115 465
SIRET (siège)
889 115 465 00011
N° TVA intracommunautaire
FR55889115465Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 889 115 465
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
4613Z
Date de création
18 septembre 2020
Siège social
45 CHE DE L'OLIVET, 06110, LE CANNET
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MSC CHUTEL

Toutes opérations commerciales de négoce de biens manufacturés et notamment de stores et fenêtres

Finances de MSC CHUTEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MSC CHUTEL

PA

PATRICK ALVES

Gérant

En poste depuis mars 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 10 mars 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MSC CHUTEL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 06110 LE CANNETSiègeActif

    889 115 465 00011 · ouvert le 29 juillet 2020 · NAF 4613Z

  • 83440 MONTAUROUXActif

    889 115 465 00029 · ouvert le 01 février 2023 · NAF 4613Z

Documents juridiques de MSC CHUTEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 18 septembre 2020

  • Acte

Comptes annuels de MSC CHUTEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MSC CHUTEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MSC CHUTEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MSC CHUTEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MSC CHUTEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MSC CHUTEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MSC CHUTEL

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

  4. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

    Gérant : ALVES-CHUTEL Patrick

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de cannes

  1. création

    Date d'effet : 18 septembre 2020

Questions fréquentes sur MSC CHUTEL

Quel est le numéro SIREN de MSC CHUTEL ?

Le numéro SIREN de MSC CHUTEL est 889 115 465. Le SIRET de son siège social est 889 115 465 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55889115465.

Qui dirige MSC CHUTEL ?

MSC CHUTEL est dirigée par PATRICK ALVES, gérant.

Où se situe le siège social de MSC CHUTEL ?

Le siège social de MSC CHUTEL est situé 45 Che de l'Olivet, 06110 Le Cannet.

MSC CHUTEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MSC CHUTEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MSC CHUTEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MSC CHUTEL.

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