MSELLATI BRIGITTE

Active

Siren313 288 409Entrepreneur individuel06370 MOUANS-SARTOUXCréée le 01 janvier 1978

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MSELLATI BRIGITTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1978, identifié par le SIREN 313 288 409. Le siège social de l'entreprise se trouve Pl Suzanne de Villeneuve, 06370 Mouans-Sartoux. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de MSELLATI BRIGITTE

INSEE

Dénomination: MSELLATI BRIGITTE
SIREN: 313 288 409
SIRET (siège): 313 288 409 00011
N° TVA intracommunautaire: FR35313288409Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 313 288 409
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 9003B
Date de création: 01 janvier 1978
Siège social: PL SUZANNE DE VILLENEUVE, 06370, MOUANS-SARTOUX
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de MSELLATI BRIGITTE

Autre création artistique

Finances de MSELLATI BRIGITTE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MSELLATI BRIGITTE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MSELLATI BRIGITTE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

06370 MOUANS-SARTOUXSiègeActif
313 288 409 00011 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 9003B

Documents juridiques de MSELLATI BRIGITTE

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de MSELLATI BRIGITTE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MSELLATI BRIGITTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MSELLATI BRIGITTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MSELLATI BRIGITTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MSELLATI BRIGITTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MSELLATI BRIGITTE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 01 janvier 1978

Questions fréquentes sur MSELLATI BRIGITTE

Quel est le numéro SIREN de MSELLATI BRIGITTE ?

Le numéro SIREN de MSELLATI BRIGITTE est 313 288 409. Le SIRET de son siège social est 313 288 409 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35313288409.

Où se situe le siège social de MSELLATI BRIGITTE ?

Le siège social de MSELLATI BRIGITTE est situé Pl Suzanne de Villeneuve, 06370 Mouans-Sartoux.