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MSI-6

Active
Siren405 408 451SCI83440 FAYENCECréée le 06 octobre 2011
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 405 408 451, MSI-6 est une SCI créée le 6 octobre 2011. Elle est domiciliée 777 Rte de l’Aerodrome 5 Lotissement Cambarras, 83440 Fayence. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par LAURENT DUBOSCQ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MSI-6

Dénomination
MSI-6
SIREN
405 408 451
SIRET (siège)
405 408 451 00020
N° TVA intracommunautaire
FR80405408451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 405 408 451
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 octobre 2011
Siège social
777 RTE DE L’AERODROME 5 LOTISSEMENT CAMBARRAS, 83440, FAYENCE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MSI-6

achat location prise à bail avec ou sans promesse de vente de tous ses immeubles bâtis ou non bâtis

Finances de MSI-6

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MSI-6

HB

HICHEM BOUNGAB

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2020

LD

LOLA DUBOSCQ

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2020

LD

LAURENT DUBOSCQ

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mars 2020

SP

SERGE PETIT

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

RD

Roland, André DUBOSCQ

Gérant associé · de octobre 2011 à mars 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MSI-6

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83440 FAYENCESiègeActif

    405 408 451 00020 · ouvert le 15 mai 1996 · NAF 6820B

  • 62110 HENIN-BEAUMONTFermé

    405 408 451 00012 · ouvert le 15 mai 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de MSI-6

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 27 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 24 février 2020

  • Acte

Dépôt du 14 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 24 août 2016

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 06 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2000

  • Acte

Dépôt du 30 mai 1996

  • Acte

Comptes annuels de MSI-6

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MSI-6. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MSI-6

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MSI-6. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MSI-6 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MSI-6 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MSI-6

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUBOSCQ Laurent, François ; Associé indéfiniment responsable : DUBOSCQ Lola, Ghyslaine, Dany ; Associé indéfiniment responsable : BOUNGAB Hichem

  2. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculée le 2011-10-06 · Début d'activité : 1996-05-15

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 2011

Questions fréquentes sur MSI-6

Quel est le numéro SIREN de MSI-6 ?

Le numéro SIREN de MSI-6 est 405 408 451. Le SIRET de son siège social est 405 408 451 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80405408451.

Qui dirige MSI-6 ?

MSI-6 est dirigée par LAURENT DUBOSCQ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MSI-6 ?

Le siège social de MSI-6 est situé 777 Rte de l’Aerodrome 5 Lotissement Cambarras, 83440 Fayence.

MSI-6 est-elle toujours en activité ?

Oui, MSI-6 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MSI-6 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MSI-6.