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MSP BUSSAC-FORET

Active
Siren888 111 291Société civile17210 BUSSAC-FORETCréée le 17 août 2020

8621Z · Activité des médecins généralistes

Documents
Capital social
100 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 888 111 291, MSP BUSSAC-FORET est une société civile créée le 17 août 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Garceau, 17210 Bussac-Foret. MSP BUSSAC-FORET relève du secteur activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z). CINDY BAILLY exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de MSP BUSSAC-FORET

Dénomination
MSP BUSSAC-FORET
SIREN
888 111 291
SIRET (siège)
888 111 291 00017
N° TVA intracommunautaire
FR62888111291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 888 111 291
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires
Capital social
100 €
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
17 août 2020
Siège social
1 RUE GARCEAU, 17210, BUSSAC-FORET
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de MSP BUSSAC-FORET

coordination thérapeutique, éducation thérapeutique, coopération entre professionnels de santé

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Finances de MSP BUSSAC-FORET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MSP BUSSAC-FORET

Anciens dirigeants (2)

NC

Nicolas, Xavier CORNUAUD

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de août 2020 à septembre 2025

YM

Yan, Cédric MAUGET

Associé indéfiniment responsable · de novembre 2022 à septembre 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MSP BUSSAC-FORET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17210 BUSSAC-FORETSiègeActif

    888 111 291 00017 · ouvert le 03 avril 2018 · NAF 8621Z

Documents juridiques de MSP BUSSAC-FORET

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 19 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 05 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 14 novembre 2022

  • Acte

Dépôt du 17 août 2020

  • Acte

Conformité de MSP BUSSAC-FORET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MSP BUSSAC-FORET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MSP BUSSAC-FORET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MSP BUSSAC-FORET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MSP BUSSAC-FORET

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

    Gérant : FAVROLE Cindy

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : CORNUAUD Nicolas, Xavier ; Associé indéfiniment responsable : MAUGET Yan, Cédric

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-08-17 · Début d'activité : 2018-04-03

  1. création

    Date d'effet : 17 août 2020

Questions fréquentes sur MSP BUSSAC-FORET

Quel est le numéro SIREN de MSP BUSSAC-FORET ?

Le numéro SIREN de MSP BUSSAC-FORET est 888 111 291. Le SIRET de son siège social est 888 111 291 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62888111291.

Qui dirige MSP BUSSAC-FORET ?

MSP BUSSAC-FORET est dirigée par CINDY BAILLY, autre.

Où se situe le siège social de MSP BUSSAC-FORET ?

Le siège social de MSP BUSSAC-FORET est situé 1 rue Garceau, 17210 Bussac-Foret.

MSP BUSSAC-FORET est-elle toujours en activité ?

Oui, MSP BUSSAC-FORET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MSP BUSSAC-FORET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MSP BUSSAC-FORET.