MSP BUSSAC-FORET
Active8621Z · Activité des médecins généralistes
- Capital social
- 100 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 888 111 291, MSP BUSSAC-FORET est une société civile créée le 17 août 2020. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue Garceau, 17210 Bussac-Foret. MSP BUSSAC-FORET relève du secteur activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z). CINDY BAILLY exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de MSP BUSSAC-FORET
INSEE- Dénomination
- MSP BUSSAC-FORET
- SIREN
- 888 111 291
- SIRET (siège)
- 888 111 291 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR62888111291Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 888 111 291
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 8621Z - Activité des médecins généralistes
- Date de création
- 17 août 2020
- Siège social
- 1 RUE GARCEAU, 17210, BUSSAC-FORET
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de MSP BUSSAC-FORET
coordination thérapeutique, éducation thérapeutique, coopération entre professionnels de santé
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Finances de MSP BUSSAC-FORET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MSP BUSSAC-FORET
INSEEBODACCAutre
Anciens dirigeants (2)
Gérant, Associé indéfiniment responsable · de août 2020 à septembre 2025
Associé indéfiniment responsable · de novembre 2022 à septembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MSP BUSSAC-FORET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17210 BUSSAC-FORETSiègeActif
888 111 291 00017 · ouvert le 03 avril 2018 · NAF 8621Z
Documents juridiques de MSP BUSSAC-FORET
INPI6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de MSP BUSSAC-FORET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MSP BUSSAC-FORET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MSP BUSSAC-FORET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MSP BUSSAC-FORET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MSP BUSSAC-FORET
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes
Gérant : FAVROLE Cindy
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Saintes
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CORNUAUD Nicolas, Xavier ; Associé indéfiniment responsable : MAUGET Yan, Cédric
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-08-17 · Début d'activité : 2018-04-03
- création
Date d'effet : 17 août 2020
Questions fréquentes sur MSP BUSSAC-FORET
Quel est le numéro SIREN de MSP BUSSAC-FORET ?
Le numéro SIREN de MSP BUSSAC-FORET est 888 111 291. Le SIRET de son siège social est 888 111 291 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62888111291.
Qui dirige MSP BUSSAC-FORET ?
MSP BUSSAC-FORET est dirigée par CINDY BAILLY, autre.
Où se situe le siège social de MSP BUSSAC-FORET ?
Le siège social de MSP BUSSAC-FORET est situé 1 rue Garceau, 17210 Bussac-Foret.
MSP BUSSAC-FORET est-elle toujours en activité ?
Oui, MSP BUSSAC-FORET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MSP BUSSAC-FORET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MSP BUSSAC-FORET.
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