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MSP DE FRELAND

Active
Siren538 183 393Société civile68240 FRELANDCréée le 06 décembre 2011

8621Z · Activité des médecins généralistes

Documents
Capital social
1,2 k€

MSP DE FRELAND est une société civile immatriculée le 6 décembre 2011 sous le numéro SIREN 538 183 393. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue des Sorbiers residence du Verger, 68240 Freland. Elle exerce une activité de activité des médecins généralistes (code NAF 8621Z). La direction est assurée par JEAN-CHRISTOPHE BOLE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de MSP DE FRELAND

Dénomination
MSP DE FRELAND
SIREN
538 183 393
SIRET (siège)
538 183 393 00023
N° TVA intracommunautaire
FR32538183393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 183 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires
Capital social
1 200 €
Code NAF / APE
8621Z - Activité des médecins généralistes
Date de création
06 décembre 2011
Siège social
6 RUE DES SORBIERS RESIDENCE DU VERGER, 68240, FRELAND
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MSP DE FRELAND

L'exercice en commun conformément aux dispositions des articles L 4041-2 et R. 4041-1 du Code de la Santé publique, par ses associés, d'activités : de coordination thérapeutique, d'éducation thérapeutique et de coopération entre les professionnels de sante. Mise en commun des moyens utiles à l'exercice de la profession de ses membres en veillant au respect de la liberté de choix par le malade. Elle peut acquérir, louer, vendre, échanger les installations et appareillages nécessaires.

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Finances de MSP DE FRELAND

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de MSP DE FRELAND

JB

JEAN-CHRISTOPHE BOLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mai 2021

AG

AURELIE GAUS

Autre

Depuis la création (06 décembre 2011) · 14 ans

RH

RAPHAEL HILD

Associé indéfiniment responsable

JM

JULIA MARTIN

Associé indéfiniment responsable

FS

FRANCOIS SCHELCHER

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 mai 2021

Anciens dirigeants (1)

B

BOLE

gérants associés · de décembre 2011 à mai 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MSP DE FRELAND

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 68240 FRELANDSiègeActif

    538 183 393 00023 · ouvert le 08 novembre 2011 · NAF 8621Z

  • 68240 FRELANDFermé

    538 183 393 00015 · ouvert le 08 novembre 2011 · NAF 6619A

Documents juridiques de MSP DE FRELAND

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 04 mai 2021

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 17 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2013

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2011

  • Acte

Dépôt du 06 décembre 2011

  • Acte

Conformité de MSP DE FRELAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MSP DE FRELAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MSP DE FRELAND n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MSP DE FRELAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MSP DE FRELAND

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    Gérant, Associé : BOLE Jean-Christophe, Marcel, Joseph ; Gérant, Associé : SCHELCHER François, Xavier

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-11-08

  1. création

    Date d'effet : 06 décembre 2011

Questions fréquentes sur MSP DE FRELAND

Quel est le numéro SIREN de MSP DE FRELAND ?

Le numéro SIREN de MSP DE FRELAND est 538 183 393. Le SIRET de son siège social est 538 183 393 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32538183393.

Qui dirige MSP DE FRELAND ?

MSP DE FRELAND est dirigée par JEAN-CHRISTOPHE BOLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MSP DE FRELAND ?

Le siège social de MSP DE FRELAND est situé 6 rue des Sorbiers residence du Verger, 68240 Freland.

MSP DE FRELAND est-elle toujours en activité ?

Oui, MSP DE FRELAND est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 décembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MSP DE FRELAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MSP DE FRELAND.