MSP MARIE STUART
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,4 k€
- Effectif
- 5tranche Sirene
MSP MARIE STUART est une société civile immatriculée le 6 janvier 2015 sous le numéro SIREN 808 753 388. Son siège social est situé 69 bd Marie Stuart, 45000 Orleans. L'entreprise déclare le code NAF 8621Z comme activité principale et emploie 5 salariés. CATHERINE SOSIEWICZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de MSP MARIE STUART
INSEE- Dénomination
- MSP MARIE STUART
- SIREN
- 808 753 388
- SIRET (siège)
- 808 753 388 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR49808753388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 808 753 388
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 mai 2025
- Forme juridique
- Sociétés Interprofessionnelles de Soins Ambulatoires
- Capital social
- 1 400 €
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 06 janvier 2015
- Effectif
- 5
- Siège social
- 69 BD MARIE STUART, 45000, ORLEANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MSP MARIE STUART
La SISA a pour objet : 1- La mise en commun de moyens pour faciliter l'exercice de l'activité professionnelle de chacun de ses associés. 2- L'exercice en commun, par ses associés, d'activités de coordination thérapeutique ou de coopération entre les professionnels de santé. - La coordination thérapeutique doit être entendue comme les procédures mises en place au sein de la société ou entre la société et des partenaires, visant à améliorer la qualité de la prise en charge et la cohérence du parcours de soins. - l'éducation thérapeutique du patient a pour objectif de rendre le patient plus autonome en facilitant son adhésion aux traitements prescrits et en améliorant la qualité de vie. - La coopération entre les professionnels de santé ayant pour finalité d'opérer entre eux des transferts d'activités ou d'actes de soins ou de réorganiser leurs modes d'intervention auprès du patient, dans les limites de leurs connaissances et de leur expérience ainsi que dans le cadre de protocoles de soins. La société peut exercer son activité par le biais d'un groupement d'employeurs. Elle peut accomplir toutes les opérations qui se rattachent directement ou indirectement à son objet social, sans altérer le caractère civil et professionnel de celui-ci.
Finances de MSP MARIE STUART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MSP MARIE STUART
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 03 février 2021
Anciens dirigeants (15)
nomination de l'Associé indéfiniment responsable · de mars 2024 à septembre 2025
nomination de l'Associé indéfiniment responsable · de mars 2024 à septembre 2025
Véronique Marie-Pierre Manceau,
nomination de l'Associé indéfiniment responsable · de février 2021 à mars 2024
Ammar
nomination de l'Associé indéfiniment responsable · de février 2021 à mars 2024
Francis Jean Paul Marie Ouairy,
Gérant Associé indéfiniment responsable · jusqu'à mars 2024
Associé indéfiniment responsable · jusqu'à mars 2024
Destats
Associé indéfiniment responsable · jusqu'à mars 2024
nomination de l'Associé indéfiniment responsable · de décembre 2019 à février 2021
nomination de l'Associé indéfiniment responsable · de décembre 2019 à février 2021
nomination de l'Associé indéfiniment responsable · de avril 2019 à décembre 2019
nomination de l'Associé indéfiniment responsable · de avril 2019 à décembre 2019
Associé indéfiniment responsable · de mars 2017 à avril 2019
Rouilly
Associé indéfiniment responsable · jusqu'à mars 2018
Martiniere
Associé indéfiniment responsable · jusqu'à mars 2018
Grégory Denis Fernand Bernard Pailler,
Gérant Associé indéfiniment responsable · de janvier 2015 à mars 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MSP MARIE STUART
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45000 ORLEANSSiègeActif
808 753 388 00012 · ouvert le 17 novembre 2014 · NAF 8621Z
Documents juridiques de MSP MARIE STUART
INPI21 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MSP MARIE STUART
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MSP MARIE STUART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MSP MARIE STUART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MSP MARIE STUART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MSP MARIE STUART n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MSP MARIE STUART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MSP MARIE STUART
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
modification du Gérant Coulibaly, nom d'usage : Kanoute, Coumba
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans
Gérant Associé indéfiniment responsable partant : Ouairy, Francis Jean Paul Marie ; Associé indéfiniment responsable partant : Fichaux, Olivier ; Associé indéfiniment responsable partant : Destats, nom d'usage : Carre, Murielle Suzanne Madeleine ; nomination de l'Associé indéfiniment responsable : Pioux, Séverine Céline Aline ; nomination de l'Associé indéfiniment responsable : Durand, Bertille Emma
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
nomination du Vice-président du conseil d'administration : Coulibaly, nom d'usage : Kanoute, Coumba ; nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Coulibaly, nom d'usage : Kanoute, Coumba ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Pailler, Grégory Denis Fernand Bernard ; nomination de l'Associé indéfiniment responsable : Manceau, Véronique Marie-Pierre ; nomination de l'Associé indéfiniment responsable : Ammar, nom d'usage : Kamoun, Maâli
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
nomination de l'Associé indéfiniment responsable : Abanda Essako, Joan Arthur ; nomination de l'Associé indéfiniment responsable : Ouyahya, Fouad
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Associé indéfiniment responsable partant : Si Ahmed, Si Nafa ; nomination de l'Associé indéfiniment responsable : Dibon, Olivier ; nomination de l'Associé indéfiniment responsable : Djeumou Towa, Alexis
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Associé indéfiniment responsable partant : Rouilly, nom d'usage : Rochon, Elisabeth Renée Marie Joséphine ; Associé indéfiniment responsable partant : Martiniere, nom d'usage : Vandermeersch, Catherine Claudie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
nomination de l'Associé indéfiniment responsable : Si Ahmed, Si Nafa
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-01-06 · Début d'activité : 2014-11-17
- création
Date d'effet : 06 janvier 2015
Questions fréquentes sur MSP MARIE STUART
Quel est le numéro SIREN de MSP MARIE STUART ?
Le numéro SIREN de MSP MARIE STUART est 808 753 388. Le SIRET de son siège social est 808 753 388 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49808753388.
Qui dirige MSP MARIE STUART ?
MSP MARIE STUART est dirigée par CATHERINE SOSIEWICZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MSP MARIE STUART ?
Le siège social de MSP MARIE STUART est situé 69 bd Marie Stuart, 45000 Orleans.
MSP MARIE STUART est-elle toujours en activité ?
Oui, MSP MARIE STUART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MSP MARIE STUART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MSP MARIE STUART.
Combien de salariés compte MSP MARIE STUART ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, MSP MARIE STUART emploie 5 salariés.
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