MT BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MT BAT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 mai 1995, identifiée par le SIREN 395 119 324. Le siège social de l'entreprise se trouve 33 av Maréchal Juin Centre d'Affaires Bcbg, 06800 Cagnes sur Mer. Son activité principale relève du code NAF 452V. La direction est assurée par DENYS ROYER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MT BAT
INSEE- Dénomination
- MT BAT
- SIREN
- 395 119 324
- SIRET (siège)
- 395 119 324 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR39395119324Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 395 119 324
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 452V
- Date de création
- 29 mai 1995
- Siège social
- 33 AV MARÉCHAL JUIN CENTRE D'AFFAIRES BCBG, 06800, CAGNES SUR MER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Finances de MT BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MT BAT
INSEEÉtablissements de MT BAT
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 06800 CAGNES SUR MERSiègeFermé
395 119 324 00022 · ouvert le 16 janvier 1995 · NAF 452V
- 13016 MARSEILLE 16Fermé
395 119 324 00014 · ouvert le 20 mai 1994 · NAF 452V
Documents juridiques de MT BAT
INPIComptes annuels de MT BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MT BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MT BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MT BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MT BAT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, affaires Contentieuses
Décision du 18 mai 2026 · N° 24/00363
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 06 septembre 2024 · N° 24/00297
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MT BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MT BAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 29 mai 1995
Questions fréquentes sur MT BAT
Quel est le numéro SIREN de MT BAT ?
Le numéro SIREN de MT BAT est 395 119 324. Le SIRET de son siège social est 395 119 324 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39395119324.
Qui dirige MT BAT ?
MT BAT est dirigée par DENYS ROYER, gérant.
Où se situe le siège social de MT BAT ?
Le siège social de MT BAT est situé 33 av Maréchal Juin Centre d'Affaires Bcbg, 06800 Cagnes sur Mer.
MT BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, MT BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 mai 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MT BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MT BAT.
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