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Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MT BAT est une SARL immatriculée le 8 août 2012 sous le numéro SIREN 534 474 432. Son siège social est situé 63 av Aristide Briand, 93190 Livry-Gargan. L'entreprise déclare le code NAF 4399C comme activité principale.

Fiche d'identité de MT BAT

Dénomination
MT BAT
SIREN
534 474 432
SIRET (siège)
534 474 432 00026
N° TVA intracommunautaire
FR19534474432Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 474 432
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4399C
Date de création
08 août 2012
Siège social
63 AV ARISTIDE BRIAND, 93190, LIVRY-GARGAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MT BAT

MACONNERIE, CARRELAGE, PEINTURE.

Finances de MT BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MT BAT

Anciens dirigeants (3)

IM

Ikram en fonction le 30 Mai 2012 MIRZA

Gérant · de juin 2012 à mai 2015

CS

Celal en fonction le 16 Janvier 2012 SEZER

Gérant · de janvier 2012 à juin 2012

IA

Ibrahim ALADAG

Gérant · de août 2012 à janvier 2012

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MT BAT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 93190 LIVRY-GARGANSiègeActif

    534 474 432 00026 · ouvert le 18 mai 2012 · NAF 4399C

  • 93370 MONTFERMEILFermé

    534 474 432 00018 · ouvert le 20 juin 2011 · NAF 4399C

Documents juridiques de MT BAT

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2012

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2012

  • Acte

Dépôt du 06 septembre 2011

  • Acte

Comptes annuels de MT BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MT BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MT BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MT BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MT BAT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, affaires Contentieuses

    Décision du 18 mai 2026 · N° 24/00363

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, chambre des référés

    Décision du 06 septembre 2024 · N° 24/00297

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MT BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MT BAT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Gérant : MIRZA Ikram en fonction le 30 Mai 2012

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Gérant : SEZER Celal en fonction le 16 Janvier 2012

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-06-20

  1. création

    Date d'effet : 08 août 2012

Questions fréquentes sur MT BAT

Quel est le numéro SIREN de MT BAT ?

Le numéro SIREN de MT BAT est 534 474 432. Le SIRET de son siège social est 534 474 432 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19534474432.

Où se situe le siège social de MT BAT ?

Le siège social de MT BAT est situé 63 av Aristide Briand, 93190 Livry-Gargan.

MT BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, MT BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MT BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MT BAT.