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MT BAT

Active
Siren828 470 401SAS45650 SAINT-JEAN-LE-BLANCCréée le 21 mars 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

MT BAT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 mars 2017, identifiée par le SIREN 828 470 401. Elle est domiciliée 3 All d'Alesia, 45650 Saint-Jean-le-Blanc. Son activité principale relève du code NAF 4120B. KAMEL KOUROGHLI exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de MT BAT

Dénomination
MT BAT
SIREN
828 470 401
SIRET (siège)
828 470 401 00039
N° TVA intracommunautaire
FR03828470401Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 828 470 401
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4120B
Date de création
21 mars 2017
Siège social
3 ALL D'ALESIA, 45650, SAINT-JEAN-LE-BLANC
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MT BAT

Travaux de second œuvre du bâtiment.

Finances de MT BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MT BAT

KK

KAMEL KOUROGHLI

Président de SAS

En poste depuis septembre 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 septembre 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de MT BAT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 45650 SAINT-JEAN-LE-BLANCSiègeActif

    828 470 401 00039 · ouvert le 17 mars 2017 · NAF 4120B

  • 45430 CHECYFermé

    828 470 401 00013 · ouvert le 17 mars 2017 · NAF 4120B

  • 45650 SAINT-JEAN-LE-BLANCFermé

    828 470 401 00021 · ouvert le 09 janvier 2019 · NAF 4120B

Documents juridiques de MT BAT

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 janvier 2019

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du 02 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 20 mars 2017

  • Acte

Comptes annuels de MT BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MT BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MT BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MT BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MT BAT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, affaires Contentieuses

    Décision du 18 mai 2026 · N° 24/00363

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre des référés

    Décision du 06 septembre 2024 · N° 24/00297

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MT BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MT BAT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    nomination du Président : Kouroghli, Kamel, Président partant : Lefevere, Jean-Nicolas

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Président partant : Kouroghli, Kamel, nomination du Président : Lefevere, Jean-Nicolas

  1. création

    Date d'effet : 21 mars 2017

Questions fréquentes sur MT BAT

Quel est le numéro SIREN de MT BAT ?

Le numéro SIREN de MT BAT est 828 470 401. Le SIRET de son siège social est 828 470 401 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03828470401.

Qui dirige MT BAT ?

MT BAT est dirigée par KAMEL KOUROGHLI, président de sas.

Où se situe le siège social de MT BAT ?

Le siège social de MT BAT est situé 3 All d'Alesia, 45650 Saint-Jean-le-Blanc.

MT BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, MT BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MT BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MT BAT.

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