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MT-BAT

Active
Siren832 149 413SAS79410 ECHIRECréée le 27 septembre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
18,0 k€
Effectif
Non publié

MT-BAT est une SAS immatriculée le 27 septembre 2017 sous le numéro SIREN 832 149 413. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bouchet, 79410 Echire. L'entreprise déclare le code NAF 4333Z comme activité principale. THOMAS MARTIN exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de MT-BAT

Dénomination
MT-BAT
SIREN
832 149 413
SIRET (siège)
832 149 413 00011
N° TVA intracommunautaire
FR88832149413Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 832 149 413
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
18 000 €
Code NAF / APE
4333Z
Date de création
27 septembre 2017
Siège social
LE BOUCHET, 79410, ECHIRE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MT-BAT

Travaux de revêtements des sols et des murs, travaux de plâtrerie

Finances de MT-BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MT-BAT

TM

THOMAS MARTIN

Président de SAS

Depuis la création (27 septembre 2017) · 9 ans

Établissements de MT-BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 79410 ECHIRESiègeActif

    832 149 413 00011 · ouvert le 02 octobre 2017 · NAF 4333Z

Documents juridiques de MT-BAT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 septembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de MT-BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MT-BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MT-BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MT-BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MT-BAT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, affaires Contentieuses

    Décision du 18 mai 2026 · N° 24/00363

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre des référés

    Décision du 06 septembre 2024 · N° 24/00297

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MT-BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MT-BAT

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de niort

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  9. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-10-02

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 2017

Questions fréquentes sur MT-BAT

Quel est le numéro SIREN de MT-BAT ?

Le numéro SIREN de MT-BAT est 832 149 413. Le SIRET de son siège social est 832 149 413 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88832149413.

Qui dirige MT-BAT ?

MT-BAT est dirigée par THOMAS MARTIN, président de sas.

Où se situe le siège social de MT-BAT ?

Le siège social de MT-BAT est situé Le Bouchet, 79410 Echire.

MT-BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, MT-BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MT-BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MT-BAT.

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