MT BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
MT BAT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 octobre 2021, identifiée par le SIREN 904 451 614. Son siège social est situé 14 B RUE 14 bis Rue Marceau, 06000 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4120A. TEFFAHA BEN MOSBAH exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.
Fiche d'identité de MT BAT
INSEE- Dénomination
- MT BAT
- SIREN
- 904 451 614
- SIRET (siège)
- 904 451 614 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR44904451614Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 904 451 614
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 février 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4120A
- Date de création
- 20 octobre 2021
- Siège social
- 14 B RUE 14 bis Rue Marceau, 06000, Nice
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MT BAT
Travaux de rénovation et décoration intérieure, peinture, nettoyage courant des bâtiments
Finances de MT BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MT BAT
INSEEÉtablissements de MT BAT
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 06000 NiceSiègeFermé
904 451 614 00013 · ouvert le 19 octobre 2021 · NAF 4120A
Documents juridiques de MT BAT
INPIComptes annuels de MT BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MT BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MT BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MT BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MT BAT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, affaires Contentieuses
Décision du 18 mai 2026 · N° 24/00363
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 06 septembre 2024 · N° 24/00297
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MT BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MT BAT
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nice
- création
Date d'effet : 20 octobre 2021
Questions fréquentes sur MT BAT
Quel est le numéro SIREN de MT BAT ?
Le numéro SIREN de MT BAT est 904 451 614. Le SIRET de son siège social est 904 451 614 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44904451614.
Qui dirige MT BAT ?
MT BAT est dirigée par TEFFAHA BEN MOSBAH, président de sas.
Où se situe le siège social de MT BAT ?
Le siège social de MT BAT est situé 14 B RUE 14 bis Rue Marceau, 06000 Nice.
MT BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, MT BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MT BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MT BAT.
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