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MT BAT

Active
Siren948 007 489SAS34500 BéziersCréée le 30 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions2 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

MT BAT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 janvier 2023, identifiée par le SIREN 948 007 489. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 RUE des Tuileries, 34500 Béziers. Son activité principale relève du code NAF 4399C. La direction est assurée par MAHMUT ONCU en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de MT BAT

Dénomination
MT BAT
SIREN
948 007 489
SIRET (siège)
948 007 489 00016
N° TVA intracommunautaire
FR36948007489Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 007 489
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
4399C
Date de création
30 janvier 2023
Siège social
1 RUE des Tuileries, 34500, Béziers
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MT BAT

maçonnerie générale

Finances de MT BAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MT BAT

MO

MAHMUT ONCU

Président de SAS

Depuis la création (30 janvier 2023) · 3 ans

M

MT BAT

Président de SAS

Depuis la création (30 janvier 2023) · 3 ans

Établissements de MT BAT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34500 BéziersSiègeActif

    948 007 489 00016 · ouvert le 02 janvier 2023 · NAF 4399C

Documents juridiques de MT BAT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MT BAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MT BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MT BAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MT BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MT BAT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, affaires Contentieuses

    Décision du 18 mai 2026 · N° 24/00363

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

  • Tribunal judiciaire, chambre des référés

    Décision du 06 septembre 2024 · N° 24/00297

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MT BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MT BAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur MT BAT

Quel est le numéro SIREN de MT BAT ?

Le numéro SIREN de MT BAT est 948 007 489. Le SIRET de son siège social est 948 007 489 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36948007489.

Qui dirige MT BAT ?

MT BAT est dirigée par MAHMUT ONCU, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de MT BAT ?

Le siège social de MT BAT est situé 1 RUE des Tuileries, 34500 Béziers.

MT BAT est-elle toujours en activité ?

Oui, MT BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MT BAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MT BAT.

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