MT CONSTRUCTION
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
MT CONSTRUCTION est une 5410 immatriculée le 23 janvier 2023 sous le numéro SIREN 947 968 657. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue du General de Gaulle, 21110 Izier. Son activité principale relève du code NAF 4399C. La direction est assurée par Mickael BERNARD en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MT CONSTRUCTION
INSEE- Dénomination
- MT CONSTRUCTION
- SIREN
- 947 968 657
- SIRET (siège)
- 947 968 657 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR37947968657Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 947 968 657
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 décembre 2024
- Forme juridique
- 5410
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 23 janvier 2023
- Siège social
- 8 RUE DU GENERAL DE GAULLE, 21110, IZIER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MT CONSTRUCTION
Travaux de maçonnerie générale, gros œuvre et second œuvre ainsi que toutes activités annexes et connexes.
Finances de MT CONSTRUCTION
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MT CONSTRUCTION
INSEEÉtablissements de MT CONSTRUCTION
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 21110 IZIERSiègeActif
947 968 657 00017 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 4399C
- 21110 IzierFermé
947 968 657 00025 · ouvert le 01 janvier 2023 · NAF 4399C
Documents juridiques de MT CONSTRUCTION
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MT CONSTRUCTION
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MT CONSTRUCTION. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MT CONSTRUCTION
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MT CONSTRUCTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent MT CONSTRUCTION. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX
Décision du 02 septembre 2026 · N° 2025002556
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX
Décision du 02 septembre 2026 · N° 2025002764
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX
Décision du 02 septembre 2026 · N° 2025002555
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mISE EN DELIBERE - CONTENTIEUX
Décision du 24 juin 2026 · N° 2026000670
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, chambre 1 Référés
Décision du 16 mars 2026 · N° 26/00008
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 3E CHAMBRE
Décision du 13 février 2026 · N° 2025016622
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 1 SECTION 2
Décision du 25 mai 2023 · N° 21/00233
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MT CONSTRUCTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MT CONSTRUCTION
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de dijon
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-09 · Début d'activité : 2023-01-01
- création
Questions fréquentes sur MT CONSTRUCTION
Quel est le numéro SIREN de MT CONSTRUCTION ?
Le numéro SIREN de MT CONSTRUCTION est 947 968 657. Le SIRET de son siège social est 947 968 657 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37947968657.
Qui dirige MT CONSTRUCTION ?
MT CONSTRUCTION est dirigée par Mickael BERNARD, gérant.
Où se situe le siège social de MT CONSTRUCTION ?
Le siège social de MT CONSTRUCTION est situé 8 rue du General de Gaulle, 21110 Izier.
MT CONSTRUCTION est-elle toujours en activité ?
Oui, MT CONSTRUCTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MT CONSTRUCTION est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MT CONSTRUCTION.
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