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MT GESTION

Active
Siren821 316 007SAS93160 NOISY-LE-GRANDCréée le 04 juillet 2016
Chiffre d'affaires 2024
12,5 k€
Résultat net 2024
−13,2 k€
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

MT GESTION est une SAS immatriculée le 4 juillet 2016 sous le numéro SIREN 821 316 007. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue des Pecheurs, 93160 Noisy-le-Grand. Son activité principale relève du code NAF 7022Z. En 2024, son chiffre d'affaires s'est élevé à 12,5 k€ pour une perte nette de 13,2 k€. En 2024, son chiffre d'affaires se situe sous la médiane des entreprises de son activité en Île-de-France, de 146 k€. MICKAEL TIMSIT exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de MT GESTION

Dénomination
MT GESTION
SIREN
821 316 007
SIRET (siège)
821 316 007 00011
N° TVA intracommunautaire
FR11821316007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Bobigny 821 316 007
Greffe
Bobigny
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
500 €
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
04 juillet 2016
Siège social
6 RUE DES PECHEURS, 93160, NOISY-LE-GRAND
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MT GESTION

Prestations de services et conseils aux entreprises et aux particuliers dans tous les domaines d'action en matière sociale, administratives, gestion et organisation d'entreprise.

Finances de MT GESTION

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
202412,5 k€-−13,2 k€−10,4 k€−13,5 k€71,1 k€74,8 k€-
2023--------
202233,8 k€−22,3 %1,9 k€3,8 k€1,3 k€82,6 k€93,8 k€14,3 k€
202143,5 k€−56,4 %784 €3,0 k€940 €80,7 k€92,4 k€22,4 k€
202099,8 k€+67,3 %30,8 k€32,9 k€31,8 k€79,9 k€93,3 k€35,8 k€
201959,6 k€+40,0 %6,4 k€8,7 k€7,6 k€49,1 k€59,2 k€32,8 k€
201842,6 k€+4,4 %20,1 k€23,7 k€23,6 k€42,7 k€62,1 k€-
201740,8 k€+245,8 %21,7 k€25,6 k€25,6 k€22,6 k€43,2 k€-
201611,8 k€-5,4 k€7,0 k€6,4 k€5,9 k€14,3 k€-

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2024 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 10 novembre 2025

Position dans le secteur

En 2024, le chiffre d'affaires de MT GESTION (12,5 k€) est inférieur à la médiane : 90 % des 6 429 entreprises de l'activité « conseil pour les affaires et autres conseils de gestion » (NAF 70.22Z) en Île-de-France ayant publié des comptes récents déclarent davantage. Le chiffre d'affaires médian de ces entreprises est de 146 k€.

Comptes publiés et non confidentiels, clos depuis moins de trois ans, des entreprises actives de la même activité (Île-de-France).

Ratios 2024

Marge EBE
−83,4 %
Résultat courant / CA
−107,9 %
Autonomie financière
95,0 %
Taux d’endettement
1,8 %
Ratio de liquidité
2 526,2 %
CAF / CA
−81,4 %
Crédit clients
343 j
Crédit fournisseurs
1 j
Rotation des stocks
0 j

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2024

Actif

Poste20242023
Autres immobilisations corporelles12 248 €0 €
TOTAL Actif immobilisé12 248 €0 €
Clients et comptes rattachés14 280 €0 €
Autres créances3 013 €0 €
Disponibilités45 305 €0 €
TOTAL Actif circulant62 598 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif74 846 €0 €

Passif

Poste20242023
Capital social ou individuel500 €0 €
Réserve légale50 €0 €
Report à nouveau83 782 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−13 240 €0 €
TOTAL Capitaux propres71 092 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit23 €0 €
Emprunts et dettes financières divers1 276 €0 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés75 €0 €
Dettes fiscales et sociales2 380 €0 €
TOTAL Dettes3 754 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif74 846 €0 €
Code EG3 754 €0 €
Code EH23 €0 €

Compte de résultat

Poste20242023
Production vendue - services12 500 €0 €
Chiffre d'affaires net12 500 €0 €
TOTAL Produits d'exploitation12 500 €0 €
Autres achats et charges externes22 002 €0 €
Impôts, taxes et versements assimilés919 €0 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations3 068 €0 €
Autres charges2 €0 €
TOTAL Charges d'exploitation25 990 €0 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−13 490 €0 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−13 490 €0 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion170 €0 €
TOTAL Charges exceptionnelles170 €0 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−170 €0 €
Impôts sur les bénéfices−420 €0 €
TOTAL DES PRODUITS12 500 €0 €
TOTAL DES CHARGES25 740 €0 €
BÉNÉFICE OU PERTE−13 240 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2022

Actif

Poste20222021
Autres immobilisations corporelles8 023 €0 €
TOTAL Actif immobilisé8 023 €0 €
Clients et comptes rattachés24 144 €0 €
Autres créances904 €0 €
Disponibilités60 754 €0 €
TOTAL Actif circulant85 803 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif93 826 €0 €

Passif

Poste20222021
Capital social ou individuel500 €0 €
Réserve légale50 €0 €
Report à nouveau80 150 €0 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE1 899 €0 €
TOTAL Capitaux propres82 600 €0 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit86 €0 €
Emprunts et dettes financières divers7 116 €0 €
Dettes fiscales et sociales4 024 €0 €
TOTAL Dettes11 226 €0 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif93 826 €0 €
Code EG11 226 €0 €
Code EH86 €0 €

Compte de résultat

Poste20222021
Production vendue - services33 780 €0 €
Chiffre d'affaires net33 780 €0 €
Autres produits2 €0 €
TOTAL Produits d'exploitation33 782 €0 €
Autres achats et charges externes14 710 €0 €
Impôts, taxes et versements assimilés1 014 €0 €
Salaires et traitements13 275 €0 €
Charges sociales994 €0 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations2 536 €0 €
TOTAL Charges d'exploitation32 530 €0 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION1 252 €0 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS1 252 €0 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion110 €0 €
TOTAL Charges exceptionnelles110 €0 €
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−110 €0 €
Impôts sur les bénéfices−757 €0 €
TOTAL DES PRODUITS33 782 €0 €
TOTAL DES CHARGES31 883 €0 €
BÉNÉFICE OU PERTE1 899 €0 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Autres immobilisations corporelles9 025 €-
TOTAL Actif immobilisé9 025 €-
Clients et comptes rattachés17 760 €-
Autres créances125 €-
Disponibilités65 458 €-
TOTAL Actif circulant83 343 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif92 369 €-
Code CR1 €-

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel500 €-
Réserve légale50 €-
Report à nouveau79 366 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE784 €-
TOTAL Capitaux propres80 700 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit82 €-
Emprunts et dettes financières divers6 539 €-
Dettes fiscales et sociales5 048 €-
TOTAL Dettes11 668 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif92 369 €-
Code EG11 668 €-
Code EH82 €-

Compte de résultat

Poste20212020
Production vendue - services43 500 €-
Chiffre d'affaires net43 500 €-
TOTAL Produits d'exploitation43 500 €-
Autres achats et charges externes16 965 €-
Impôts, taxes et versements assimilés1 099 €-
Salaires et traitements16 847 €-
Charges sociales5 542 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations2 095 €-
Autres charges11 €-
TOTAL Charges d'exploitation42 560 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION940 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS940 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion60 €-
TOTAL Charges exceptionnelles60 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−60 €-
Impôts sur les bénéfices96 €-
TOTAL DES PRODUITS43 500 €-
TOTAL DES CHARGES42 716 €-
BÉNÉFICE OU PERTE784 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Autres immobilisations corporelles11 120 €-
TOTAL Actif immobilisé11 120 €-
Clients et comptes rattachés1 440 €-
Autres créances27 €-
Disponibilités80 740 €-
TOTAL Actif circulant82 207 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif93 327 €-
Code CR2 €-

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel500 €-
Réserve légale50 €-
Report à nouveau48 529 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE30 837 €-
TOTAL Capitaux propres79 916 €-
Emprunts et dettes financières divers4 026 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés213 €-
Dettes fiscales et sociales9 172 €-
TOTAL Dettes13 411 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif93 327 €-
Code EG13 411 €-

Compte de résultat

Poste20202019
Production vendue - services99 770 €-
Chiffre d'affaires net99 770 €-
Autres produits1 €-
TOTAL Produits d'exploitation99 771 €-
Autres achats et charges externes29 920 €-
Impôts, taxes et versements assimilés1 195 €-
Salaires et traitements26 300 €-
Charges sociales9 455 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations1 069 €-
Autres charges6 €-
TOTAL Charges d'exploitation67 946 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION31 825 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS31 825 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion185 €-
TOTAL Charges exceptionnelles185 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−185 €-
Impôts sur les bénéfices803 €-
TOTAL DES PRODUITS99 771 €-
TOTAL DES CHARGES68 934 €-
BÉNÉFICE OU PERTE30 837 €-

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Autres immobilisations corporelles9 490 €10 552 €
Immobilisations en cours1 €-
TOTAL Actif immobilisé9 490 €10 552 €
Avances et acomptes versés sur commandes-2 500 €
Clients et comptes rattachés4 830 €6 840 €
Autres créances724 €597 €
Disponibilités44 179 €41 578 €
TOTAL Actif circulant49 733 €51 515 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif59 224 €62 067 €

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel500 €500 €
Réserve légale50 €50 €
Report à nouveau42 170 €22 081 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE6 359 €20 089 €
TOTAL Capitaux propres49 079 €42 720 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit91 €81 €
Emprunts et dettes financières divers2 546 €10 253 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés-2 853 €
Dettes fiscales et sociales7 507 €6 160 €
TOTAL Dettes10 145 €19 347 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif59 224 €62 067 €
Code EG10 145 €19 347 €
Code EH91 €81 €

Compte de résultat

Poste20192018
Production vendue - services59 640 €42 600 €
Chiffre d'affaires net59 640 €42 600 €
TOTAL Produits d'exploitation59 640 €42 600 €
Autres achats et charges externes16 973 €18 457 €
Impôts, taxes et versements assimilés1 175 €443 €
Salaires et traitements24 120 €-
Charges sociales8 693 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations1 062 €67 €
Autres charges4 €-
TOTAL Charges d'exploitation52 028 €18 966 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION7 613 €23 634 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS7 613 €23 634 €
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion180 €-
TOTAL Charges exceptionnelles180 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL−180 €-
Impôts sur les bénéfices1 074 €3 545 €
TOTAL DES PRODUITS59 640 €42 600 €
TOTAL DES CHARGES53 282 €22 511 €
BÉNÉFICE OU PERTE6 359 €20 089 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Autres immobilisations corporelles10 552 €-
TOTAL Actif immobilisé10 552 €-
Avances et acomptes versés sur commandes2 500 €-
Clients et comptes rattachés6 840 €12 240 €
Autres créances597 €104 €
Disponibilités41 578 €30 837 €
TOTAL Actif circulant51 515 €43 180 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif62 067 €43 180 €

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel500 €500 €
Réserve légale50 €50 €
Report à nouveau22 081 €383 €
RÉSULTAT DE L'EXERCICE20 089 €21 699 €
TOTAL Capitaux propres42 720 €22 631 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit81 €81 €
Emprunts et dettes financières divers10 253 €14 497 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés2 853 €155 €
Dettes fiscales et sociales6 160 €5 816 €
TOTAL Dettes19 347 €20 549 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif62 067 €43 180 €
Code EG19 347 €-
Code EH81 €-

Compte de résultat

Poste20182017
Production vendue - services42 600 €40 800 €
Chiffre d'affaires net42 600 €40 800 €
TOTAL Produits d'exploitation42 600 €40 800 €
Autres achats et charges externes18 457 €14 962 €
Impôts, taxes et versements assimilés443 €240 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations67 €-
TOTAL Charges d'exploitation18 966 €15 201 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION23 634 €25 599 €
Intérêts et charges assimilées-124 €
TOTAL Charges financières-124 €
RÉSULTAT FINANCIER-−124 €
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS23 634 €25 475 €
Impôts sur les bénéfices3 545 €3 776 €
TOTAL DES PRODUITS42 600 €40 800 €
TOTAL DES CHARGES22 511 €19 101 €
BÉNÉFICE OU PERTE20 089 €21 699 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2017

Actif

Poste20172016
Autres immobilisations corporelles1 200 €-
TOTAL Actif immobilisé1 200 €-
Clients et comptes rattachés12 240 €10 800 €
Autres créances104 €-
Disponibilités30 837 €3 480 €
TOTAL Actif circulant43 180 €14 280 €
TOTAL GÉNÉRAL - actif43 180 €14 280 €

Passif

Poste20172016
Capital social ou individuel500 €500 €
Réserve légale50 €-
Report à nouveau383 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE21 699 €5 433 €
TOTAL Capitaux propres22 631 €5 933 €
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit81 €-
Emprunts et dettes financières divers14 497 €5 074 €
Dettes fournisseurs et comptes rattachés155 €-
Dettes fiscales et sociales5 816 €3 273 €
TOTAL Dettes20 549 €8 347 €
TOTAL GÉNÉRAL - passif43 180 €14 280 €

Compte de résultat

Poste20172016
Production vendue - services40 800 €11 800 €
Chiffre d'affaires net40 800 €11 800 €
TOTAL Produits d'exploitation40 800 €11 800 €
Autres achats et charges externes14 962 €4 772 €
Impôts, taxes et versements assimilés240 €37 €
Dotations aux amortissements sur immobilisations-600 €
TOTAL Charges d'exploitation15 201 €5 408 €
RÉSULTAT D'EXPLOITATION25 599 €6 392 €
Intérêts et charges assimilées124 €-
TOTAL Charges financières124 €-
RÉSULTAT FINANCIER−124 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS25 475 €6 392 €
Impôts sur les bénéfices3 776 €959 €
TOTAL DES PRODUITS40 800 €11 800 €
TOTAL DES CHARGES19 101 €6 367 €
BÉNÉFICE OU PERTE21 699 €5 433 €

Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2016

Actif

Poste20162015
Autres immobilisations incorporelles1 200 €-
TOTAL Actif immobilisé1 200 €-
Clients et comptes rattachés10 800 €-
Disponibilités3 480 €-
TOTAL Actif circulant14 280 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif14 280 €-

Passif

Poste20162015
Capital social ou individuel500 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE5 433 €-
TOTAL Capitaux propres5 933 €-
Emprunts et dettes financières divers5 074 €-
Dettes fiscales et sociales3 273 €-
TOTAL Dettes8 347 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif14 280 €-

Compte de résultat

Poste20162015
Production vendue - services11 800 €-
Chiffre d'affaires net11 800 €-
TOTAL Produits d'exploitation11 800 €-
Autres achats et charges externes4 772 €-
Impôts, taxes et versements assimilés37 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations600 €-
TOTAL Charges d'exploitation5 408 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION6 392 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS6 392 €-
Impôts sur les bénéfices959 €-
TOTAL DES PRODUITS11 800 €-
TOTAL DES CHARGES6 367 €-
BÉNÉFICE OU PERTE5 433 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de MT GESTION

MT

MICKAEL TIMSIT

Président de SAS

Depuis la création (04 juillet 2016) · 10 ans

Établissements de MT GESTION

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93160 NOISY-LE-GRANDSiègeActif

    821 316 007 00011 · ouvert le 01 juin 2016 · NAF 7022Z

Documents juridiques de MT GESTION

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2016

  • Acte

Comptes annuels de MT GESTION

MT GESTION a déposé les comptes annuels de 9 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2024

Bilan complet

10 novembre 2025

Comptes annuels 2023

Bilan complet

21 février 2025

Comptes annuels 2022

Bilan complet

14 août 2024

Comptes annuels 2021

Bilan complet

29 septembre 2022

Comptes annuels 2020

Bilan complet

30 août 2021

Comptes annuels 2019

Bilan complet

26 août 2020

Comptes annuels 2018

Bilan complet

24 septembre 2019

Comptes annuels 2017

Bilan complet

11 janvier 2019

Comptes annuels 2016

Bilan complet

26 juillet 2017

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de MT GESTION

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MT GESTION. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MT GESTION n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MT GESTION n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MT GESTION

9 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bobigny

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  1. création

    Date d'effet : 04 juillet 2016

Questions fréquentes sur MT GESTION

Quel est le numéro SIREN de MT GESTION ?

Le numéro SIREN de MT GESTION est 821 316 007. Le SIRET de son siège social est 821 316 007 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11821316007.

Qui dirige MT GESTION ?

MT GESTION est dirigée par MICKAEL TIMSIT, président de sas.

Quel est le chiffre d'affaires de MT GESTION ?

MT GESTION a déclaré un chiffre d'affaires de 12,5 k€ sur l'exercice 2024, clos le 31 décembre 2024. L'exercice se solde par une perte nette de 13,2 k€.

Comment se situe le chiffre d'affaires de MT GESTION dans son secteur ?

En 2024, le chiffre d'affaires de MT GESTION (12,5 k€) est inférieur à la médiane : 90 % des 6 429 entreprises de l'activité « conseil pour les affaires et autres conseils de gestion » (NAF 70.22Z) en Île-de-France ayant publié des comptes récents déclarent davantage. Le chiffre d'affaires médian de ces entreprises est de 146 k€.

Où se situe le siège social de MT GESTION ?

Le siège social de MT GESTION est situé 6 rue des Pecheurs, 93160 Noisy-le-Grand.

MT GESTION est-elle toujours en activité ?

Oui, MT GESTION est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juillet 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MT GESTION est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MT GESTION.