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MT HORSES

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Siren948 446 984SAS13370 MALLEMORTCréée le 23 janvier 2023
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 948 446 984, MT HORSES est une SAS créée le 23 janvier 2023. Elle est domiciliée 2 rue Raymond Jullian, 13370 Mallemort. Son activité principale relève du code NAF 4623Z.

Fiche d'identité de MT HORSES

Dénomination
MT HORSES
SIREN
948 446 984
SIRET (siège)
948 446 984 00015
N° TVA intracommunautaire
FR00948446984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 948 446 984
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 avril 2026
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Code NAF / APE
4623Z
Date de création
23 janvier 2023
Siège social
2 RUE RAYMOND JULLIAN, 13370, MALLEMORT
Établissements
1
Statut
Active

Finances de MT HORSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MT HORSES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MT HORSES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13370 MALLEMORTSiègeFermé

    948 446 984 00015 · ouvert le 23 janvier 2023 · NAF 4623Z

Documents juridiques de MT HORSES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MT HORSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MT HORSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MT HORSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MT HORSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant MT HORSES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MT HORSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MT HORSES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 janvier 2023

Questions fréquentes sur MT HORSES

Quel est le numéro SIREN de MT HORSES ?

Le numéro SIREN de MT HORSES est 948 446 984. Le SIRET de son siège social est 948 446 984 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00948446984.

Où se situe le siège social de MT HORSES ?

Le siège social de MT HORSES est situé 2 rue Raymond Jullian, 13370 Mallemort.

MT HORSES est-elle toujours en activité ?

Oui, MT HORSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MT HORSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MT HORSES.

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