CheckersProcédures
Chiffre d'affaires 2021
649 k€+18,3 %
Résultat net 2021
−880 €−118,1 %
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 480 280 627, MT2E est une 5499 créée le 7 janvier 2005. Son siège social est situé Qua Saint-Barnabe route de Barjols, 83690 Sillans-la-Cascade. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A. Au titre de l'exercice clos le 30 septembre 2021, elle a réalisé un chiffre d'affaires de 649 k€ pour une perte nette de 880 €. La direction est assurée par CHRISTOPHE CARRIERE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de MT2E

Dénomination
MT2E
SIREN
480 280 627
SIRET (siège)
480 280 627 00021
N° TVA intracommunautaire
FR13480280627Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Draguignan 480 280 627
Greffe
Draguignan
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
5499
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
4321A
Date de création
07 janvier 2005
Siège social
QUA SAINT-BARNABE ROUTE DE BARJOLS, 83690, SILLANS-LA-CASCADE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MT2E

création maintien d'armoires électriques et d'automatisme industriels domotique téléalarme télégestion activités liées à l'éléctricité à l'électronique concept maintenance d'équipement station de pompage d'eau potable surpression chloration filtration de réservoir eau potable équipement de station d'épuration et de relevage des eaux usées activités liées aux flux hydrauliques création gestion achat centrale hydroélectrique vente de kilowatts produits

Finances de MT2E

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilanMasse salariale
2021649 k€+18,3 %−880 €2,2 k€42 €49,4 k€371 k€226 k€
2020548 k€−19,3 %4,9 k€−3,2 k€−7,8 k€50,3 k€265 k€195 k€
2019680 k€+10,2 %39,8 k€51,4 k€44,1 k€75,4 k€243 k€223 k€
2018617 k€-7,4 k€16,7 k€8,0 k€35,6 k€235 k€202 k€

Dernier exercice : clôture le 30 septembre 2021 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 08 décembre 2022

Ratios 2021

Marge EBE
0,3 %
Résultat courant / CA
−0,1 %
Autonomie financière
13,3 %
Taux d’endettement
223,2 %
Ratio de liquidité
157,2 %
CAF / CA
0,2 %
Crédit clients
55 j
Crédit fournisseurs
96 j
Rotation des stocks
40 j
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021

Actif

Poste20212020
Concessions, brevets et droits similaires714 €-
Installations techniques, matériel et outillage9 488 €-
Autres immobilisations corporelles26 924 €-
Autres immobilisations financières150 €-
TOTAL Actif immobilisé37 277 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements72 080 €-
Clients et comptes rattachés105 959 €-
Autres créances10 667 €-
Valeurs mobilières de placement32 €-
Disponibilités143 536 €-
Charges constatées d'avance1 157 €-
TOTAL Actif circulant333 431 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif370 708 €-

Passif

Poste20212020
Capital social ou individuel10 000 €-
Réserve légale1 000 €-
Autres réserves39 262 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE−880 €-
TOTAL Capitaux propres49 382 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit87 544 €-
Emprunts et dettes financières divers22 694 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés122 160 €-
Dettes fiscales et sociales84 428 €-
Autres dettes4 498 €-
TOTAL Dettes321 326 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif370 708 €-
Code EG242 775 €-
Code EH271 €-

Compte de résultat

Poste20212020
Ventes de marchandises17 342 €-
Production vendue - services631 288 €-
Chiffre d'affaires net648 631 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges7 554 €-
Autres produits6 €-
TOTAL Produits d'exploitation656 192 €-
Achats de marchandises11 521 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements273 769 €-
Variation de stock (matières premières)−18 118 €-
Autres achats et charges externes145 565 €-
Impôts, taxes et versements assimilés8 072 €-
Salaires et traitements154 697 €-
Charges sociales70 894 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations9 748 €-
TOTAL Charges d'exploitation656 150 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION42 €-
Intérêts et charges assimilées704 €-
TOTAL Charges financières704 €-
RÉSULTAT FINANCIER−704 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−662 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion1 883 €-
TOTAL Produits exceptionnels1 883 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion765 €-
TOTAL Charges exceptionnelles765 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL1 117 €-
Impôts sur les bénéfices1 336 €-
TOTAL DES PRODUITS658 075 €-
TOTAL DES CHARGES658 955 €-
BÉNÉFICE OU PERTE−880 €-
Code HP24 094 €-
Code A17 554 €-
Code A215 272 €-
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2020

Actif

Poste20202019
Concessions, brevets et droits similaires4 200 €-
Installations techniques, matériel et outillage5 684 €-
Autres immobilisations corporelles29 338 €-
Autres immobilisations financières150 €-
TOTAL Actif immobilisé35 173 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements53 961 €-
Clients et comptes rattachés135 958 €-
Autres créances9 824 €-
Valeurs mobilières de placement32 €-
Disponibilités28 586 €-
Charges constatées d'avance1 545 €-
TOTAL Actif circulant229 908 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif265 082 €-

Passif

Poste20202019
Capital social ou individuel10 000 €-
Réserve légale1 000 €-
Autres réserves34 400 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE4 862 €-
TOTAL Capitaux propres50 262 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit36 004 €-
Emprunts et dettes financières divers18 394 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés99 798 €-
Dettes fiscales et sociales57 496 €-
Autres dettes3 124 €-
TOTAL Dettes214 819 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif265 082 €-
Code EF85 €-
Code EH258 €-

Compte de résultat

Poste20202019
Production vendue - services548 093 €-
Chiffre d'affaires net548 093 €-
Subventions d'exploitation1 250 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges3 665 €-
Autres produits3 €-
TOTAL Produits d'exploitation553 012 €-
Achats de marchandises4 847 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements209 943 €-
Variation de stock (matières premières)4 868 €-
Autres achats et charges externes131 041 €-
Impôts, taxes et versements assimilés7 075 €-
Salaires et traitements137 897 €-
Charges sociales56 892 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations8 096 €-
Autres charges110 €-
TOTAL Charges d'exploitation560 770 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION−7 758 €-
Autres intérêts et produits assimilés42 €-
TOTAL Produits financiers42 €-
Intérêts et charges assimilées539 €-
TOTAL Charges financières539 €-
RÉSULTAT FINANCIER−497 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS−8 255 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion1 771 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital14 166 €-
TOTAL Produits exceptionnels15 938 €-
Charges exceptionnelles sur opérations en capital1 680 €-
TOTAL Charges exceptionnelles1 680 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL14 258 €-
Impôts sur les bénéfices1 141 €-
TOTAL DES PRODUITS568 993 €-
TOTAL DES CHARGES564 131 €-
BÉNÉFICE OU PERTE4 862 €-
Code HP14 888 €-
Code A13 594 €-
Code A214 452 €-
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2019

Actif

Poste20192018
Concessions, brevets et droits similaires4 200 €-
Installations techniques, matériel et outillage6 228 €-
Autres immobilisations corporelles6 310 €-
Autres immobilisations financières150 €-
TOTAL Actif immobilisé12 689 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements58 829 €-
Clients et comptes rattachés120 571 €-
Autres créances7 936 €-
Valeurs mobilières de placement32 €-
Disponibilités42 489 €-
Charges constatées d'avance271 €-
TOTAL Actif circulant230 129 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif242 818 €-
Code CR16 529 €-

Passif

Poste20192018
Capital social ou individuel10 000 €-
Réserve légale1 000 €-
Autres réserves24 601 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE39 799 €-
TOTAL Capitaux propres75 400 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit8 164 €-
Emprunts et dettes financières divers29 760 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés68 178 €-
Dettes fiscales et sociales57 403 €-
Autres dettes3 910 €-
TOTAL Dettes167 417 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif242 818 €-
Code EG162 150 €-
Code EH274 €-

Compte de résultat

Poste20192018
Production vendue - services679 515 €-
Chiffre d'affaires net679 515 €-
Autres produits9 €-
TOTAL Produits d'exploitation679 524 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements285 810 €-
Variation de stock (matières premières)−23 325 €-
Autres achats et charges externes134 881 €-
Impôts, taxes et versements assimilés7 922 €-
Salaires et traitements156 189 €-
Charges sociales66 670 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations7 274 €-
Autres charges2 €-
TOTAL Charges d'exploitation635 426 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION44 098 €-
Intérêts et charges assimilées579 €-
TOTAL Charges financières579 €-
RÉSULTAT FINANCIER−578 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS43 519 €-
Produits exceptionnels sur opérations en capital2 916 €-
TOTAL Produits exceptionnels2 916 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion82 €-
TOTAL Charges exceptionnelles82 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL2 834 €-
Impôts sur les bénéfices6 555 €-
TOTAL DES PRODUITS682 441 €-
TOTAL DES CHARGES642 642 €-
BÉNÉFICE OU PERTE39 799 €-
Code HP9 004 €-
Code A213 346 €-
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2018

Actif

Poste20182017
Concessions, brevets et droits similaires4 200 €-
Installations techniques, matériel et outillage6 128 €-
Autres immobilisations corporelles10 273 €-
Autres immobilisations financières150 €-
TOTAL Actif immobilisé16 552 €-
Stocks - matières premières et approvisionnements35 504 €-
Clients et comptes rattachés150 063 €-
Autres créances19 489 €-
Valeurs mobilières de placement32 €-
Disponibilités13 320 €-
Charges constatées d'avance291 €-
TOTAL Actif circulant218 701 €-
TOTAL GÉNÉRAL - actif235 253 €-

Passif

Poste20182017
Capital social ou individuel10 000 €-
Réserve légale1 000 €-
Autres réserves17 222 €-
RÉSULTAT DE L'EXERCICE7 379 €-
TOTAL Capitaux propres35 601 €-
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit12 223 €-
Emprunts et dettes financières divers34 306 €-
Dettes fournisseurs et comptes rattachés81 225 €-
Dettes fiscales et sociales63 951 €-
Autres dettes7 944 €-
TOTAL Dettes199 652 €-
TOTAL GÉNÉRAL - passif235 253 €-
Code EG191 762 €-
Code EH342 €-

Compte de résultat

Poste20182017
Ventes de marchandises9 036 €-
Production vendue - services607 480 €-
Chiffre d'affaires net616 517 €-
Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges574 €-
Autres produits17 €-
TOTAL Produits d'exploitation617 109 €-
Achats de marchandises6 012 €-
Achats de matières premières et autres approvisionnements239 229 €-
Variation de stock (matières premières)21 076 €-
Autres achats et charges externes124 155 €-
Impôts, taxes et versements assimilés7 409 €-
Salaires et traitements141 341 €-
Charges sociales60 610 €-
Dotations aux amortissements sur immobilisations7 753 €-
Dotations aux provisions sur actif circulant773 €-
Autres charges722 €-
TOTAL Charges d'exploitation609 084 €-
RÉSULTAT D'EXPLOITATION8 024 €-
Intérêts et charges assimilées1 139 €-
TOTAL Charges financières1 139 €-
RÉSULTAT FINANCIER−1 139 €-
RÉSULTAT COURANT AVANT IMPÔTS6 885 €-
Produits exceptionnels sur opérations de gestion3 521 €-
TOTAL Produits exceptionnels3 521 €-
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion2 534 €-
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions283 €-
TOTAL Charges exceptionnelles2 817 €-
RÉSULTAT EXCEPTIONNEL703 €-
Impôts sur les bénéfices210 €-
TOTAL DES PRODUITS620 630 €-
TOTAL DES CHARGES613 251 €-
BÉNÉFICE OU PERTE7 379 €-
Code HP8 172 €-
Code A1574 €-
Code A213 053 €-

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.

Dirigeants et représentants de MT2E

CC

CHRISTOPHE CARRIERE

Gérant

Depuis la création (07 janvier 2005) · 21 ans

CC

CHRISTOPHE CARRIERE

Gérant

Depuis la création (07 janvier 2005) · 21 ans

Établissements de MT2E

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83690 SILLANS-LA-CASCADESiègeActif

    480 280 627 00021 · ouvert le 03 janvier 2005 · NAF 4321A

  • 83690 SILLANS-LA-CASCADEFermé

    480 280 627 00013 · ouvert le 03 janvier 2005 · NAF 4321A

Documents juridiques de MT2E

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 05 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 18 mars 2010

  • Acte

Dépôt du 13 janvier 2005

  • Acte

Comptes annuels de MT2E

MT2E a déposé les comptes annuels de 4 exercices au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2021

Bilan complet

08 décembre 2022

Comptes annuels 2020

Bilan complet

25 octobre 2022

Comptes annuels 2019

Bilan complet

23 avril 2020

Comptes annuels 2018

Bilan complet

10 mars 2020

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de MT2E

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MT2E. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent MT2E. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de MT2E n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MT2E

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  15. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIGNOLES

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIGNOLES

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 2005

Marchés publics de MT2E

10 marchés publics ont été notifiés à MT2E et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2021 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 991 k€.

  • Travaux d’instrumentation préalables au diagnostic du système AEP

    COMMUNE DE LA SALLE-LES-ALPES (SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT) · notifié le 09 janvier 2026 · Procédure adaptée · 15 mois · 2 offres reçues

    97,2 k€Travaux
  • POSE DE DISPOSITIFS DE COMPTAGE DANS LE CADRE DU SCHEMA DIRECTEUR D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE CHATEAUVERT CORRENS MONTFORT SUR ARGENS

    REGIE DES EAUX DE LA PROVENCE VERTE (REPV) · notifié le 17 octobre 2024 · Procédure adaptée · 3 mois · 1 offre reçue

    49,3 k€Fournitures
  • SECTORISATION ET TELESURVEILLANCE RESEAU EAU POTABLE

    COMMUNE DE VARAGES (MAIRIE) · notifié le 25 septembre 2024 · Procédure adaptée · 1 an

    43,3 k€Travaux
  • Pose de dispositifs de comptage dans le cadre du schéma directeur d’alimentation en eau potable sur les communes de Châteauvert, Correns et Montfort sur Argens.n - Tranche ferme : Travaux de génie…

    REGIE DES EAUX DE LA PROVENCE VERTE (REPV) · notifié le 23 avril 2024 · Procédure adaptée · 9 mois · 1 offre reçue

    48,1 k€Fournitures
  • FV DU 28/02/24_DUREE 1 AN_RECONDUCTIBLE DEUX FOIS_FIN 2026

    COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE SOPHIA ANTIPOLIS · notifié le 28 février 2024 · Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable · 1 an

    40,0 k€Services
  • Travaux d’instrumentation préalables au diagnostic du système AEP

    COMMUNE DE LA SALLE-LES-ALPES (SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT) · notifié le 11 août 2023 · Procédure adaptée · 3 mois

    89,9 k€Travaux
  • MISE EN PLACE D’UNE TELESURVEILLANCE POUR LES RESERVOIRS D’EAU POTABLE

    COMMUNE DE SAINT CHAFFREY (SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT) · notifié le 07 avril 2023 · Procédure adaptée · 2 mois

    58,1 k€Fournitures
  • MISE EN PLACE D’UNE TELESURVEILLANCE POUR LES RESERVOIRS D’EAU POTABLE

    COMMUNE DE SAINT CHAFFREY (MAIRIE) · notifié le 07 avril 2023 · Procédure adaptée · 2 mois

    69,7 k€Fournitures
  • MARCHE PISCINE LOCAL TECHNIQUE

    COMMUNE DE BARJOLS (MAIRIE) · notifié le 27 mars 2023 · Procédure adaptée · 5 mois

    412 k€Fournitures
  • Travaux de sécurisation de l’alimentation en eau potable Phase 1

    COMMUNE LA GRAVE (MAIRIE) · notifié le 14 septembre 2021 · Procédure adaptée · 5 mois

    83,4 k€Fournitures

Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr

Questions fréquentes sur MT2E

Quel est le numéro SIREN de MT2E ?

Le numéro SIREN de MT2E est 480 280 627. Le SIRET de son siège social est 480 280 627 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13480280627.

Qui dirige MT2E ?

MT2E est dirigée par CHRISTOPHE CARRIERE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Quel est le chiffre d'affaires de MT2E ?

MT2E a déclaré un chiffre d'affaires de 649 k€ sur l'exercice 2021, clos le 30 septembre 2021. L'exercice se solde par une perte nette de 880 €.

Où se situe le siège social de MT2E ?

Le siège social de MT2E est situé Qua Saint-Barnabe route de Barjols, 83690 Sillans-la-Cascade.

MT2E est-elle toujours en activité ?

Oui, MT2E est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MT2E est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MT2E.