MTF OCCITAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
MTF OCCITAN est une SARL immatriculée le 18 avril 2019 sous le numéro SIREN 850 019 068. Elle est domiciliée 5965 rocade sud, 11150 Bram. L'entreprise déclare le code NAF 0240Z comme activité principale. La direction est assurée par MICKAEL POIRSON en qualité de gérant.
Fiche d'identité de MTF OCCITAN
INSEE- Dénomination
- MTF OCCITAN
- SIREN
- 850 019 068
- SIRET (siège)
- 850 019 068 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR63850019068Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 850 019 068
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 27 février 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0240Z
- Date de création
- 18 avril 2019
- Siège social
- 5965 rocade sud, 11150, Bram
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MTF OCCITAN
Travaux forestiers abattage ébranchage élagage
Finances de MTF OCCITAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MTF OCCITAN
INSEEÉtablissements de MTF OCCITAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 11150 BramSiègeActif
850 019 068 00020 · ouvert le 01 février 2025 · NAF 0240Z
- 11260 CAMPAGNE-SUR-AUDEFermé
850 019 068 00012 · ouvert le 26 mars 2019 · NAF 0240Z
Documents juridiques de MTF OCCITAN
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MTF OCCITAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MTF OCCITAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MTF OCCITAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MTF OCCITAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne MTF OCCITAN. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026R00075
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MTF OCCITAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MTF OCCITAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 avril 2019
Questions fréquentes sur MTF OCCITAN
Quel est le numéro SIREN de MTF OCCITAN ?
Le numéro SIREN de MTF OCCITAN est 850 019 068. Le SIRET de son siège social est 850 019 068 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63850019068.
Qui dirige MTF OCCITAN ?
MTF OCCITAN est dirigée par MICKAEL POIRSON, gérant.
Où se situe le siège social de MTF OCCITAN ?
Le siège social de MTF OCCITAN est situé 5965 rocade sud, 11150 Bram.
MTF OCCITAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MTF OCCITAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MTF OCCITAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MTF OCCITAN.
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