MTR 16
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 440 360 915, MTR 16 est une SCI créée le 5 décembre 2001. Son siège social est situé 38 AV Pasteur, 42152 L'Horme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par INACIO DEVELOPPEMENT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de MTR 16
INSEE- Dénomination
- MTR 16
- SIREN
- 440 360 915
- SIRET (siège)
- 440 360 915 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR84440360915Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 360 915
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 05 décembre 2001
- Siège social
- 38 AV Pasteur, 42152, L'Horme
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MTR 16
acquisition par voie d'apport ou d'achat, prise à bail avec ou sans promesse de vente, location, administration, exploitation de tous immeubles bâtis ou non bâtis.
Finances de MTR 16
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MTR 16
INSEEBODACCL'HORMDIS
Associé indéfiniment responsable
INACIO DEVELOPPEMENT
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 05 juillet 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de MTR 16
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 42152 L'HormeSiègeActif
440 360 915 00019 · ouvert le 22 novembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de MTR 16
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de MTR 16
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MTR 16. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MTR 16
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MTR 16. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant MTR 16 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de MTR 16 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MTR 16
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ÉTIENNE
Associé : "P. M. DISTRIBUTION" Associé : MANTION Patrice René Serge Marie Gérant Associé : INACIO DEVELOPPEMENT en fonction le 26 Juin 2015
- création
Date d'effet : 05 décembre 2001
Questions fréquentes sur MTR 16
Quel est le numéro SIREN de MTR 16 ?
Le numéro SIREN de MTR 16 est 440 360 915. Le SIRET de son siège social est 440 360 915 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84440360915.
Qui dirige MTR 16 ?
MTR 16 est dirigée par INACIO DEVELOPPEMENT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de MTR 16 ?
Le siège social de MTR 16 est situé 38 AV Pasteur, 42152 L'Horme.
MTR 16 est-elle toujours en activité ?
Oui, MTR 16 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MTR 16 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MTR 16.
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