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MTSM

Fermée
Siren494 155 567SAS01330 BIRIEUXRadiée le 30 juin 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

MTSM est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 février 2007, identifiée par le SIREN 494 155 567. Son siège social est situé Le Moulin A Vent, 01330 Birieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3312Z. La direction est assurée par PASCAL MOREL en qualité de président de sas. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 30 juin 2025.

Fiche d'identité de MTSM

Dénomination
MTSM
SIREN
494 155 567
SIRET (siège)
494 155 567 00014
N° TVA intracommunautaire
FR96494155567Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 155 567
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
3312Z
Date de création
07 février 2007
Date de radiation
30 juin 2025
Siège social
LE MOULIN A VENT, 01330, BIRIEUX
Établissements
1
Statut
Fermée

Objet social de MTSM

L' achat, la vente, le négoce sous toutes ses formes et par tous moyens, de tous matériels neufs et d'occasion et engins de travaux publics, mécaniques, électriques, hydrauliques, de manutention, et tous matériels paramédicaux et ses dérives . La maintenance, la rénovation ou la réparation des dits matériels ou engins, la vente de toutes pièces détachées neuves et d'occasions

Finances de MTSM

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MTSM

PM

PASCAL MOREL

Président de SAS

Depuis la création (07 février 2007) · 19 ans

Établissements de MTSM

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 01330 BIRIEUXSiègeFermé

    494 155 567 00014 · ouvert le 01 mars 2007 · NAF 3312Z

Documents juridiques de MTSM

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 juin 2025

  • Procès-verbal de clôture et de liquidation

Dépôt du 30 juin 2025

  • Compte de liquidation certifié conforme par le liquidateur

Dépôt du 30 juin 2025

  • Attestation de régularité sociale

Dépôt du 13 juin 2022

  • Acte

Dépôt du 05 avril 2022

  • Acte

Dépôt du 07 août 2008

  • Acte

Dépôt du 07 février 2007

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de MTSM

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MTSM. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MTSM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MTSM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MTSM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MTSM

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2007

Questions fréquentes sur MTSM

Quel est le numéro SIREN de MTSM ?

Le numéro SIREN de MTSM est 494 155 567. Le SIRET de son siège social est 494 155 567 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96494155567.

Qui dirige MTSM ?

MTSM est dirigée par PASCAL MOREL, président de sas.

Où se situe le siège social de MTSM ?

Le siège social de MTSM est situé Le Moulin A Vent, 01330 Birieux.

MTSM est-elle toujours en activité ?

Non, MTSM n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 30 juin 2025.

MTSM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MTSM.

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