CheckersProcédures

MUFFAT-JOLY PATRICK

Active
Siren418 950 325Entrepreneur individuel74120 DEMI-QUARTIERCréée le 01 janvier 1998
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 418 950 325, MUFFAT-JOLY PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1998. Son siège social est situé 999 Rte d'Ormaret, 74120 Demi-Quartier. L'entreprise déclare le code NAF 0142Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MUFFAT-JOLY PATRICK

Dénomination
MUFFAT-JOLY PATRICK
SIREN
418 950 325
SIRET (siège)
418 950 325 00013
N° TVA intracommunautaire
FR65418950325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 418 950 325
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 janvier 1998
Siège social
999 RTE D'ORMARET, 74120, DEMI-QUARTIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MUFFAT-JOLY PATRICK

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MUFFAT-JOLY PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUFFAT-JOLY PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MUFFAT-JOLY PATRICK

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74120 DEMI-QUARTIERSiègeFermé

    418 950 325 00013 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MUFFAT-JOLY PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MUFFAT-JOLY PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUFFAT-JOLY PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUFFAT-JOLY PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUFFAT-JOLY PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUFFAT-JOLY PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUFFAT-JOLY PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1998

Questions fréquentes sur MUFFAT-JOLY PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MUFFAT-JOLY PATRICK ?

Le numéro SIREN de MUFFAT-JOLY PATRICK est 418 950 325. Le SIRET de son siège social est 418 950 325 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65418950325.

Où se situe le siège social de MUFFAT-JOLY PATRICK ?

Le siège social de MUFFAT-JOLY PATRICK est situé 999 Rte d'Ormaret, 74120 Demi-Quartier.

MUFFAT-JOLY PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MUFFAT-JOLY PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUFFAT-JOLY PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUFFAT-JOLY PATRICK.