MUFFAT JOLY PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MUFFAT JOLY PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 mai 2014 sous le numéro SIREN 802 203 984. Son siège social est situé 143 Imp du Domaine de Bellegarde, 74700 Sallanches. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.
Fiche d'identité de MUFFAT JOLY PATRICK
INSEE- Dénomination
- MUFFAT JOLY PATRICK
- SIREN
- 802 203 984
- SIRET (siège)
- 802 203 984 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR60802203984Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 802 203 984
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z
- Date de création
- 06 mai 2014
- Siège social
- 143 IMP DU DOMAINE DE BELLEGARDE, 74700, SALLANCHES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MUFFAT JOLY PATRICK
Élevage d'autres animaux
Finances de MUFFAT JOLY PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MUFFAT JOLY PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MUFFAT JOLY PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74700 SALLANCHESSiègeActif
802 203 984 00017 · ouvert le 06 mai 2014 · NAF 0149Z
Documents juridiques de MUFFAT JOLY PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MUFFAT JOLY PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUFFAT JOLY PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MUFFAT JOLY PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUFFAT JOLY PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MUFFAT JOLY PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MUFFAT JOLY PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 06 mai 2014
Questions fréquentes sur MUFFAT JOLY PATRICK
Quel est le numéro SIREN de MUFFAT JOLY PATRICK ?
Le numéro SIREN de MUFFAT JOLY PATRICK est 802 203 984. Le SIRET de son siège social est 802 203 984 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60802203984.
Où se situe le siège social de MUFFAT JOLY PATRICK ?
Le siège social de MUFFAT JOLY PATRICK est situé 143 Imp du Domaine de Bellegarde, 74700 Sallanches.
MUFFAT JOLY PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, MUFFAT JOLY PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MUFFAT JOLY PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUFFAT JOLY PATRICK.
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