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MUGNIER PASCAL

Active
Siren429 350 895Entrepreneur individuel73000 JACOB-BELLECOMBETTECréée le 15 avril 1972
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MUGNIER PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 avril 1972, identifié par le SIREN 429 350 895. Elle est domiciliée 11 Rte de Secheron, 73000 Jacob-Bellecombette. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7111Z.

Fiche d'identité de MUGNIER PASCAL

Dénomination
MUGNIER PASCAL
SIREN
429 350 895
SIRET (siège)
429 350 895 00042
N° TVA intracommunautaire
FR76429350895Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 429 350 895
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z
Date de création
15 avril 1972
Siège social
11 RTE DE SECHERON, 73000, JACOB-BELLECOMBETTE
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MUGNIER PASCAL

Activités d'architecture

Finances de MUGNIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUGNIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MUGNIER PASCAL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 73000 JACOB-BELLECOMBETTESiègeActif

    429 350 895 00042 · ouvert le 13 octobre 2011 · NAF 7111Z

  • 73120 COURCHEVELActif

    429 350 895 00018 · ouvert le 15 avril 1972 · NAF 6820A

  • 73000 JACOB-BELLECOMBETTEFermé

    429 350 895 00026 · ouvert le 01 avril 2004 · NAF 742A

  • 73000 JACOB-BELLECOMBETTEFermé

    429 350 895 00034 · ouvert le 19 septembre 2006 · NAF 7111Z

Documents juridiques de MUGNIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MUGNIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUGNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUGNIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUGNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUGNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUGNIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 avril 1972

Questions fréquentes sur MUGNIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MUGNIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de MUGNIER PASCAL est 429 350 895. Le SIRET de son siège social est 429 350 895 00042. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76429350895.

Où se situe le siège social de MUGNIER PASCAL ?

Le siège social de MUGNIER PASCAL est situé 11 Rte de Secheron, 73000 Jacob-Bellecombette.

MUGNIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MUGNIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 avril 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUGNIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUGNIER PASCAL.

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