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MUGNIER PASCAL

Active
Siren511 341 232Entrepreneur individuel73100 BRISON-SAINT-INNOCENTCréée le 19 mars 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 511 341 232, MUGNIER PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 19 mars 2009. Son siège social est situé 21 Che de la Chapelle, 73100 Brison-Saint-Innocent. L'entreprise déclare le code NAF 6201Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MUGNIER PASCAL

Dénomination
MUGNIER PASCAL
SIREN
511 341 232
SIRET (siège)
511 341 232 00029
N° TVA intracommunautaire
FR39511341232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 341 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
19 mars 2009
Siège social
21 CHE DE LA CHAPELLE, 73100, BRISON-SAINT-INNOCENT
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MUGNIER PASCAL

Programmation informatique

Finances de MUGNIER PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MUGNIER PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MUGNIER PASCAL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 73100 BRISON-SAINT-INNOCENTSiègeFermé

    511 341 232 00029 · ouvert le 01 septembre 2009 · NAF 6201Z

  • 69003 LYONFermé

    511 341 232 00011 · ouvert le 19 mars 2009 · NAF 6201Z

Documents juridiques de MUGNIER PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MUGNIER PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MUGNIER PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MUGNIER PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MUGNIER PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MUGNIER PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MUGNIER PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 mars 2009

Questions fréquentes sur MUGNIER PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MUGNIER PASCAL ?

Le numéro SIREN de MUGNIER PASCAL est 511 341 232. Le SIRET de son siège social est 511 341 232 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR39511341232.

Où se situe le siège social de MUGNIER PASCAL ?

Le siège social de MUGNIER PASCAL est situé 21 Che de la Chapelle, 73100 Brison-Saint-Innocent.

MUGNIER PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MUGNIER PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MUGNIER PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MUGNIER PASCAL.

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