MULATON SEBASTIEN
Active4312A · Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Enregistré sous le numéro SIREN 819 757 170, MULATON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel créé le 18 avril 2016. Elle est domiciliée Fontcluse, 69870 Claveisolles. Son activité principale est travaux de terrassement courants et travaux préparatoires (code NAF 4312A).
Fiche d'identité de MULATON SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MULATON SEBASTIEN
- SIREN
- 819 757 170
- SIRET (siège)
- 819 757 170 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR64819757170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 819 757 170
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4312A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- Date de création
- 18 avril 2016
- Siège social
- FONTCLUSE, 69870, CLAVEISOLLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MULATON SEBASTIEN
TERRASSEMENT VOIES ET RESEAUX DIVERS
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Établissements de MULATON SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69870 CLAVEISOLLESSiègeActif
819 757 170 00017 · ouvert le 18 avril 2016 · NAF 4312A
Conformité de MULATON SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MULATON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MULATON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MULATON SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 18 avril 2016
Questions fréquentes sur MULATON SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MULATON SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MULATON SEBASTIEN est 819 757 170. Le SIRET de son siège social est 819 757 170 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64819757170.
Où se situe le siège social de MULATON SEBASTIEN ?
Le siège social de MULATON SEBASTIEN est situé Fontcluse, 69870 Claveisolles.
MULATON SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MULATON SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MULATON SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MULATON SEBASTIEN.
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